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L'enquête nationale sur les dragages des ports maritimes est réalisée chaque année par le Cerema. Effectuée pour le ministère de la Transition écologique, elle répond à trois objectifs : • Rendre compte des activités annuelles d’immersion des déchets et autres matières auprès des trois conventions internationales dont la France est partie contractante ; • Alimenter la base de données « dragage » du Cerema, qui peut être utilisée par des gestionnaires de milieux littoraux, par les services de l’État ou encore des établissements publics à des fins d’étude ou d’observation du territoire ; • Produire un document à destination du grand public sur le thème des dragages marins.

Le rapport présente un retour d’expérience suite au passage du cyclone Garance à La Réunion en février 2025, centré sur les impacts hydrologiques, hydrauliques et morphodynamiques des crues associées. La première phase a consisté en une campagne de terrain ciblée dans les bassins versants les plus touchés, combinant observations directes, analyses pluviométriques (données ANTILOPE et SHYREG) et exploitation d’images satellitaires avant/après crue. Les résultats montrent un épisode pluvieux exceptionnel, avec des intensités extrêmes concentrées sur des durées courtes, provoquant des réactions variées selon les bassins : débordements localisés, érosions, dépôts massifs, embâcles et dommages aux infrastructures et au bâti. Le rapport souligne la complexité des phénomènes à l’échelle locale et propose une seconde phase d’étude approfondie intégrant des modélisations hydrauliques, l’exploitation des données LiDAR et de nouvelles analyses complémentaires pour mieux comprendre et caractériser ces dynamiques.

Ces données sont transmises par les Services de Police des Eaux Littorales (SPEL) de l’ensemble des départements maritimes de France métropolitaine et d’outre-mer, ainsi que par les grands ports maritimes. Elles sont ensuite synthétisées par le Cerema et retranscrites dans des tableaux formatés adoptés par les lignes directrices internationales. La direction de l’eau et de la biodiversité au MTE transmet après validation ces résultats aux secrétariats des trois conventions. Le document expose donc les quantités de sédiments dragués en France, les différentes techniques utilisées ainsi que les différentes destinations de ces sédiments et leurs niveaux de contaminations au regard des seuils réglementaires existants.

Cette enquête est réalisée chaque année par le Cerema. Elle vise à exploiter l'ensemble des données relatives aux opérations de dragage. Ces données sont transmises par les Services de Police des Eaux Littorales de l'ensemble des départements maritimes de France métropolitaine et d'outre-mer, ainsi que par les grands ports maritimes. Ces données sont ensuite synthétisées par le Cerema et retranscrites dans des tableaux formatés adoptés par les lignes directrices internationales. Le document expose les quantités de sédiments dragués en France, les différentes techniques utilisées ainsi que les différentes destinations de ces sédiments et leurs niveaux de contaminations au regard des niveaux de réglementaires existants. 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1 - Contexte de l'enquête 1.2 - Étendue de l'enquête 1.3 - Contenu du rapport 2 - DRAGAGE 2.1 - Quantités de matière sèche draguées en France 2.1.2 - L’outre-mer en 2014 2.1.3 - Grands ports maritimes métropolitains en 2014 2.1.4 - Autres ports métropolitains 2.2 - Techniques de dragage 2.2.1 - Grands ports maritimes métropolitains 2.2.2 - Autres ports métropolitains 2.3 - Travaux neufs et travaux d'entretien 3 - DESTINATION DES SÉDIMENTS 3.1 – Destination et usages répertoriés 3.1.1 - Immersion et rejet des sédiments en mer 3.1.2 - Rechargement de plages 3.1.3 - Dépôt à terre 3.1.4 - Dépôt en mer 3.1.5 - Les autres destinations 3.2 – Destination par type de port 3.2.1 - Grands ports maritimes métropolitains 3.2.2 – Autres ports 4 - LES PERMIS D'IMMERSION 5 - LES CONTAMINANTS 5.1 - Les éléments-traces métalliques (ETM) 5.2 - Les polychlorobiphényles (PCB) 5.3 - Le tributylétain (TBT) 5.4 - Les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) 6 - BILAN DES DONNÉES DE SUIVI RECUEILLIES CONCLUSION

Cette enquête nationale sur le dragage des ports maritimes expose les quantités de sédiments dragués en France, les différentes techniques utilisées ainsi que les destinations de ces sédiments et leurs niveaux de contaminations au regard des seuils réglementaires existants. Réalisée chaque année par le Cerema, ce travail vise à exploiter l’ensemble des données relatives aux opérations de dragage sur l’année considérée. Les données sont transmises par les Services de Police des Eaux Littorales (SPEL) des départements maritimes de France métropolitaine et d’outre-mer, ainsi que par les grands ports maritimes. Ces données sont ensuite synthétisées par le Cerema et retranscrites dans des tableaux selon un standard international. La direction de l’eau et de la biodiversité au MTES transmet, après validation, ces résultats aux secrétariats des trois conventions : la convention de Londres, la convention des mers régionales (OSPAR) et la convention des mers régionales de Barcelone. 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1 - Contexte de l’enquête 1.2 - Étendue de l’enquête 1.3 - Contenu du rapport 2 - DRAGAGE 2.1 - Quantités de matière sèche draguées en France 2.1.1 - Rappel historique (source : rapports annuels d’enquête dragage du Cerema) 2.1.2 - Détails pour 2013 et 2014 2.1.3 - Généralités 2015 2.1.4 - Grands ports maritimes en 2015 2.1.5 - Autres ports en 2015 2.2 - Techniques de dragage 2.2.1 - Grands ports maritimes 2.2.2 - Autres ports métropolitains 2.3 - Travaux neufs et travaux d’entretien 3 - DESTINATION DES SÉDIMENTS 3.1 – Destination et usages répertoriés 3.1.1 - Immersion et rejet des sédiments en mer 3.1.2 - Rechargement de plages 3.1.3 - Dépôt à terre 3.1.4 - Dépôt en mer 3.1.5 - Les autres destinations 3.2 – Destination par type de port 3.2.1 - Grands ports maritimes 3.2.2 – Autres ports 4 - LES PERMIS D’IMMERSION 5 - LES CONTAMINANTS 5.1 - Les éléments-traces métalliques (ETM) 5.2 - Les polychlorobiphényles (PCB). 5.3 - Le tributylétain (TBT) 5.4 - Les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) CONCLUSION

Ces données sont transmises par les Services de Police des Eaux Littorales (SPEL) de l’ensemble des départements maritimes de France métropolitaine et d’outre-mer, ainsi que par les grands ports maritimes. Elles sont ensuite synthétisées par le Cerema et retranscrites dans des tableaux formatés adoptés par les lignes directrices internationales. La direction de l’eau et de la biodiversité au MTES transmet après validation ces résultats aux secrétariats des trois conventions. Le document expose donc les quantités de sédiments dragués en France, les différentes techniques utilisées ainsi que les différentes destinations de ces sédiments et leurs niveaux de contaminations au regard des seuils réglementaires existants 1. Généralités 1.1 Contexte de l’enquête 1.2 Étendue de l’enquête 1.3 Contenu du rapport 2. Dragage 2.1 Quantités de matière sèche draguées en France 2.1.1 Rappel historique (source : rapports annuels d’enquête dragage du Cerema) 2.1.2 Évolutions récentes 2.1.3 Quantité totale draguée en France en 2016 2.1.4 Grands ports maritimes en 2016 2.1.5 Autres ports en 2016 2.2 Techniques de dragage 2.2.1 Grands ports maritimes 2.2.2 Autres ports métropolitains 2.3 Travaux neufs et travaux d’entretien 3. Destination des sédiments 3.1 Destination et usages répertoriés 3.1.1 Sédiments immergés et remise en suspension 3.1.2 Sédiments utilisés pour le rechargement de plages 3.1.3 Sédiments déposés à terre 3.1.4 Sédiments déposés en mer (confinement) 3.2 Destination par type de port 3.2.1 Grands ports maritimes 3.2.2 Autres ports 4. Les permis d’immersion 5. Les contaminants 5.1 Les éléments-traces métalliques (ETM) 5.2 Les polychlorobiphényles (PCB) 5.3 Le tributylétain (TBT) 5.4 Les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Conclusion

L’analyse de la bibliographie et la prise en compte des retours d’expérience, en France et à l’étranger, des opérations de dragage de sédiments, ont amené à proposer une méthodologie de mise en œuvre d’un plan d’échantillonnage. Cette méthodologie comporte deux étapes : 1. l’établissement d’un zonage a priori de la qualité des sédiments réalisé à partir des caractéristiques du bassin versant et de la géomorphologie du secteur à caractériser (par exemple : données historiques, bathymétrie, résultats quantitatifs et qualitatifs des investigations antérieures) ; 2. l’implantation des prélèvements pour la réalisation d’un échantillon représentatif du lot de sédiments à caractériser. Ces prélèvements seront à adapter en fonction du zonage réalisé lors de la première étape. Le document présente également les fiches de recommandations à l’attention des gestionnaires de sites maritimes ou fluviaux pour leur permettre de mettre en œuvre un plan d’échantillonnage opérationnel. Quatre fiches sont proposées : 1. Réalisation d’un plan d’échantillonnage ; 2. Réalisation d’un zonage ; 3. Réalisation des échantillons ; 4. Exemple de fiche d'échantillon. 1. Plan d’échantillonnage 1.1 Stratégie d’échantillonnage 1.1.1 Zonage a priori 1.1.2 Implantation des prélèvements 1.2 Techniques de prélèvement 1.3 Logigramme de plans d’échantillonnage 2. Préparation, conditionnement et analyses des prélèvements 2.1 Préparation - Conditionnement - Conservation 2.1.1 Préparation des prélèvements et de l’échantillon 2.1.2 Conditionnement des prélèvements et de l’échantillon 2.1.3 Conservation 2.2 Pré-traitement des échantillons au laboratoire 2.3 Protocole d’analyse 3. Références bibliographiques 3.1 Rapports 3.2 Normes 4. Fiches de recommandations Fiche 1 : Réalisation d'un plan d'échantillonnage Fiche 2 : Réalisation du zonage Fiche 3 : Réalisation des échantillons Fiche 4 : Exemple de fiche d'échantillonnage

Cette enquête est réalisée chaque année par le Direction technique Eau, mer et fleuves Elle vise à exploiter l’ensemble des données relatives aux opérations de dragage qui ont eues lieu en 2010. Ces données sont transmises par les Services de Police des Eaux Littorales (SPEL) de l’ensemble des départements maritimes de France métropolitaine et d’outre-mer. Ces données sont ensuite synthétisées par le Direction technique Eau, mer et fleuves et retranscrites dans des tableaux formatés adoptés par les lignes directrices internationales. Le bureau LM1 de la direction de l’eau et de la biodiversité au MEDDE transmet après validation ces résultats aux secrétariats des trois conventions. Le document expose donc les quantités de sédiments dragués en France, les différentes techniques utilisées ainsi que les différentes destinations de ces sédiments et leurs niveaux de contaminations au regard des niveaux de référence existants. 1 - Généralités 1.1 - Contexte de l'enquête 1.2 - Étendue de l'enquête 1.3 - Contenu du rapport 2 - Dragage 2.1 - Quantités de matières sèches draguées en France 2.1.1 Généralités 2010 2.1.2 Grands ports maritimes 2.1.3 Autres ports 2.2 - Techniques de dragage 2.2.1 Dans les grands ports maritimes 2.2.2 Dans les autres ports 2.3 - Travaux neufs et travaux d'entretiens 3 - Destination des sédiments 3.1 - Immersion des sédiments 3.2 - Rechargement de plages 3.3 - Dépôt à terre 3.4 - Dépôt en mer 3.5 - Les autres traitements 4 - Les permis d'immersion5 - Les contaminants 5.1 - Les éléments-traces métalliques 5.2 - Les polychlorobiphényles (PCB) 5.3 - Le tributylétain (TBT) 5.4 - Les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) 6 - Bilan des données de suivi recueillies7 - ConclusionAnnexes, figures et cartesAnnexes Annexe 1 : Définition de l’enquête annuelle de dragage. Annexe 2 : Arrêté du 09/0806 relatif aux niveaux de référence à prendre en compte lors d'une analyse de sédiments marins ou estuariens présents en milieu naturel ou portuaire. Annexe 3 : Méthodologie de calcul de la quantité de matières sèches. Annexe 4 : Présentation des différentes techniques de dragage. Annexe 5 : D onnées collectées pour la convention de Londres : sites d'immersion et quantités. Annexe 6 : Données collectées pour la convention OSPAR :charges totales. Figures Figure 1 : Q uantités de matières sèches draguées (en millions de tonnes) dans les grands ports maritimes en 2010. Figure 2 : Q uantités de matières sèches draguées (en millions de tonnes) par département en 2010 en excluant les grands ports maritimes et le département de la Guyane. Figure 3 : R eprésentation des différentes techniques de dragage dans les Grands Ports Maritimes en 2010. Figure 4 : R eprésentation des différentes techniques de dragage dans les autres ports (y compris la Guyane) en 2010. Figure 5 : P ourcentage des différentes catégories de destination des sédiments par façades littorales. Figure 6 : M oyenne des différentes catégories de destination des sédiments pour les trois façades littorales de France métropolitaine (en pourcentage). Figure 7 : Dépassements du seuil N2 pour les éléments-traces métalliques (en mg/kg). Figure 8 : Dépassements des seuils N1 et N2 pour les PCB (en μg/kg). Figure 9 : Dépassements des seuils N1 et N2 pour le TBT (en μg/kg). Figure 10 : Dépassements des seuils N1 et N2 pour les HAP (en μg/kg). Cartes Carte 1 : Les sites d'immersion de la Manche utilisés en 2010. Carte 2 : Les sites d'immersion de l'Atlantique utilisés en 2010. Carte 3 : Les sites d'immersion de la Méditerranée utilisés en 2010.

Ce document a pour objet d’analyser les données recueillies dans le cadre de l’enquête dragage et de présenter un état des lieux des opérations de dragage conduites en 2012, d’une part sur les pratiques, en termes de quantités draguées, de techniques utilisées et de destination des matériaux, et d’autre part sur l’état de contamination des sédiments au regard de la réglementation en vigueur. Dans les éléments de comparaison, l’analyse tient compte de l’écart important entre les quantités de sédiments déplacés par les grands ports maritimes de métropole et les opérations de dragage réalisées dans les autres ports. 1 - Généralités 1.1 - Contexte de l’enquête 1.2 - Étendue de l’enquête 1.3 - Contenu du rapport 2 - Dragage 2.1 - Quantités de matières sèches draguées en France 2.1.1 - Généralités 2012 2.1.2 - L’outre-mer 2.1.3 - Grands ports maritimes 2.1.4 - Autres ports métropolitains 2.2 - Techniques de dragage 2.2.1 - Grands ports maritimes 2.2.2 - Autres ports métropolitains 2.3 - Travaux neufs et travaux d’entretien 3 - Destination des sédiments 3.1 – Destination et usages répertoriés 3.1.1 - Immersion et rejet des sédiments en mer 3.1.2 - Rechargement de plages 3.1.3 - Dépôt à terre 3.1.4 - Dépôt en mer 3.1.5 - Les autres destinations 3.2 – Destination par type de port 3.2.1 - Grands ports maritimes 3.2.2 – Autres ports 4 – Les permis d’immersion5 - Les contaminants 5.1 - Les éléments traces métalliques (ETM) 5.2 - Les polychlorobiphényles (PCB) 5.3 - Le tributylétain (TBT) 6 - Bilan des données de suivi recueillies Conclusion Annexes, figures et cartes Annexes 1 Définition de l’enquête annuelle de dragage 2 Extraits de l’arrêté du 09/08/06 relatif aux niveaux de référence a prendre en compte lors d’une analyse de sédiments marins ou estuariens présents en milieu naturel ou portuaire (version en vigueur en 2012) 3 Méthodologie de calcul de la quantité de matières sèches 4 Présentation des différentes techniques de dragage Figures 1 Quantités de matières sèches draguées (en millions de tonnes) dans les grands ports maritimes en 2012 2 Quantités de matières sèches draguées (en millions de tonnes) par département en excluant les grands ports maritimes 3 Représentation des différentes techniques de dragage utilisées dans les Grands Ports Maritimes 4 Représentation des différentes techniques de dragage utilisées dans les autres ports métropolitains 5 Représentation de la destination des sédiments des grands ports maritimes en France métropolitaine 6 Représentation de la destination des sédiments des autres ports par façade maritime en France métropolitaine 7 Dépassements du seuil N1 pour les ETM (en mg/kg) 8 Dépassements du seuil N2 pour les ETM (en mg/kg) 9 Dépassements des seuils N1 et N2 pour les PCB (en μg/kg) 10 Dépassements des seuils N1 et N2 pour le TBT (en μg/kg) Cartes 1 Utilisation de la technique de rotodévasage dans les ports français 2 Localisation des dragages conduits pour travaux neufs en France 3 Localisation des rechargements de plage sur la façade Manche 4 Localisation des rechargements de plage sur la façade Atlantique 5 Localisation des rechargements de plage sur la façade Méditerranée 6 Les sites d’immersion de la Manche utilisés 7 Les sites d’immersion de l’Atlantique utilisés 8 Les sites d’immersion de la Méditerranée utilisés

Ce document a pour objet d’analyser les données recueillies dans le cadre de l’enquête dragage et de présenter un état des lieux des opérations de dragage conduites en 2011, d’une part sur les pratiques, en termes de quantités draguées, de techniques utilisées et de destination des matériaux, et d’autre part sur l’état de contamination des sédiments au regard de la réglementation en vigueur. Dans les éléments de comparaison, l’analyse tient compte de l’écart important entre les quantités de sédiments déplacés par les grands ports maritimes de métropole et les opérations de dragage réalisées dans les autres ports. PRÉAMBULE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1 - Contexte de l'enquête 1.2 - Étendue de l'enquête 1.3 - Contenu du rapport 2 - DRAGAGE 2.1 - Quantités de matières sèches draguées en France 2.1.1 - Généralités 2011 2.1.2 - Cas particulier de l’outre-mer en 2011 2.1.3 - Grands ports maritimes de métropole 2.1.4 - Autres ports métropolitains 2.2 - Techniques de dragage 2.2.1 - Grands ports maritimes de métropole 2.2.2 - Autres ports métropolitains 2.3 - Travaux neufs et travaux d'entretiens 3 - DESTINATION DES SÉDIMENTS 3.1 – Destination et usages répertoriés 3.1.1 - Immersion des sédiments 3.1.2 - Rechargement de plages 3.1.3 - Dépôt à terre 3.1.4 - Dépôt en mer 3.1.5 - Les autres destinations 3.2 – Localisation des pratiques 3.2.1 - Grands ports maritimes de métropole 3.2.2 – Autres ports métropolitains 4 – LES PERMIS D'IMMERSION 5 - LES CONTAMINANTS 5.1 - Les éléments-traces métalliques 5.2 - Les polychlorobiphényles (PCB) 5.3 - Le tributylétain (TBT) 6 - BILAN DES DONNÉES DE SUIVI RECUEILLIESCONCLUSION ANNEXES, FIGURES ET CARTES Annexes Annexe 1 : Définition de l’enquête annuelle de dragage ; Annexe 2 : Arrêté du 09/08/06 relatif aux niveaux de référence à prendre en compte lors d'une analyse de sédiments marins ou estuariens présents en milieu naturel ou portuaire (version en vigueur en 2011) ; Annexe 3 : Méthodologie de calcul de la quantité de matières sèches ; Annexe 4 : Présentation des différentes techniques de dragage ; Annexe 5 : Données collectées pour la convention de Barcelone : sites d'immersion et quantités ; Annexe 6 : Données collectées pour la convention OSPAR : charges totales ; Annexe 7 : Données collectées pour la convention de Londres : sites d’immersion et quantités France entière. Figures Figure 1 : Quantités de matières sèches draguées (en millions de tonnes) dans les grands ports maritimes de métropole en 2011 ; Figure 2 : Quantités de matières sèches draguées (en millions de tonnes) par département en 2011 en excluant les grands ports maritimes de métropole ; Figure 3 : Représentation des différentes techniques de dragage utilisées dans les grands ports maritimes de métropole en 2011 ; Figure 4 : Représentation des différentes techniques de dragage utilisées dans les autres ports métropolitains en 2011 ; Figure 5 : Représentation de la destination des sédiments des grands ports maritimes en France métropolitaine ; Figure 6 : Représentation de la destination des sédiments des autres ports par façade maritime en France métropolitaine ; Figure 7 : Dépassements du seuil N1 pour les éléments-traces métalliques (en mg/kg) en 2011 ; Figure 8 : Dépassements du seuil N1 pour les PCB (en μg/kg) en 2011 ; Figure 9 : Dépassements du seuil N1 pour le TBT (en μg/kg) en 2011. Cartes Carte 1 : Les sites d'immersion de la Manche utilisés en 2011 ; Carte 2 : Les sites d'immersion de l'Atlantique utilisés en 2011 ; Carte 3 : Les sites d'immersion de la Méditerranée utilisés en 2011.