Résultats de la recherche

La loi Grenelle 2 a instauré un nouvel outil, la Trame Verte et Bleue. Cette même loi a modifié le code de l'urbanisme, les PLU doivent dorénavant préserver ou recréer des continuités écologiques. Cette étude vise à diagnostiquer les réseaux écologiques du territoire du PLU Intercommunal de Bologne-Vignory et Froncles. L'objectif étant de les intégrer ensuite dans le document d'urbanisme. Cette étude va également au-delà en proposant un certain nombre de mesures à mettre en œuvre (hors PLUi) pour maintenir ou restaurer ces continuités.

Le 22 novembre 2019, la Région Grand Est faisait partie des premières à avoir adopté son SRADDET (Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalite des Territoires). L’objectif de la présente étude est d’appréhender l’intégration de la question des continuités écologiques, et plus généralement de la biodiversité, dans le SRADDET de la Région Grand Est. Pour ce faire, le Cerema s’est étroitement associé à la Région Grand Est via une convention de partenariat, afin de suivre la démarche de création du SRADDET et d’identifier les blocages, les freins et les éléments facilitateurs, tant du point de vue méthodologique que du point de vue de la logique d’acteurs. Après avoir présenté les généralités sur la composition et l’élaboration du SRADDET, telles qu’imposées par la réglementation ou proposées dans les différents documents de cadrage, ce rapport présente et analyse la démarche qui a été suivie en Région Grand Est pour la prise en compte des questions et enjeux liés à la biodiversité et aux continuités écologiques. Ce travail intègre aussi un examen des liens établis avec d’autres politiques visées par le SRADDET. Ainsi, ce rapport constitue un retour d’expérience destiné à être utilisé dans d’autres démarches d’intégration de la protection de la biodiversité dans les politiques publiques.

Les continuités écologiques et les points de conflit ont été identifiés sur la commune d’Angoulême (Tome 1). Ce document (Tome 2) a vocation à proposer des actions de préservation et de remise en bon état de ces continuités sur différentes thématiques (aménagement, urbanisme, agriculture, gestion, communication…) que la commune ou les acteurs du territoire pourront mettre en oeuvre. Il se décompose en deux parties, la seconde détaillant comment le PLUi peut être mobilisé.

Les continuités écologiques et les points de conflit ont été identifiés sur la commune d’Angoulême (Tome 1). Ce document (Tome 2) a vocation à proposer des actions de préservation et de remise en bon état de ces continuités sur différentes thématiques (aménagement, urbanisme, agriculture, gestion, communication…) que la commune ou les acteurs du territoire pourront mettre en oeuvre. Il se décompose en deux parties, la seconde détaillant comment le PLUi peut être mobilisé.

Les continuités écologiques et les points de conflit ont été identifiés sur la commune d’Angoulême (Tome 1). Des actions de préservation et de remise en bon état de ces continuités ont été proposées sur différentes thématiques (aménagement, urbanisme, agriculture, gestion, communication…). Ce document est le résumé de l'étude.

Ce rapport d’étude (Tome 1) porte sur l’identification des continuités écologiques sur la commune d’Angoulême augmentée d’une bande tampon de 3 km. Après un rapide diagnostic paysager et environnemental du territoire, le rapport présente les méthodes détaillées d’identification des continuités écologiques terrestres, aquatiques et urbaines, des points de conflit ainsi que les résultats et cartographies. Il est suivi d’un Tome 2 qui propose des actions de préservation et de restauration des continuités écologiques.

Ce rapport d’étude (Tome 1) porte sur l’identification des continuités écologiques sur la commune de Libourne augmentée d’une bande tampon de 3km. Après un rapide diagnostic paysager et environnemental du territoire, le rapport présente les méthodes détaillées d’identification des continuités écologiques terrestres, aquatiques et urbaines, des points de conflit ainsi que les résultats et cartographies. Il est suivi d’un Tome 2 qui propose des actions de préservation et de restauration des continuités écologiques.

Les continuités écologiques et les points de conflit ont été identifiés sur la commune de Libourne (Tome 1). Ce document (Tome 2) a vocation à proposer des actions de préservation et de remise en bon état de ces continuités sur différentes thématiques (aménagement, urbanisme, agriculture, gestion, communication…) que la commune ou les acteurs du territoire pourront mettre en œuvre.

Dans le cadre de l’action phare « Améliorer la connaissance sur l’impact des plans d’eau pour prioriser les actions » issue de la feuille de route de l’État pour l’eau en Pays de la Loire, le CEREMA a capitalisé les retours d’expérience des travaux sur plans d’eau au travers d’entretiens semi-dirigés des 5 DDT/M de la région et de l’Agence de l’eau. Les travaux étudiés consistent à diminuer l’impact des plans d’eau (arasement ou dérasement de barrage de plans d’eau, création de bras de contournement, mise en œuvre de dispositifs permettant de garantir le débit réservé...). Trois autres structures compétentes dans le domaine de l’eau situées en Bretagne pour le Syndicat Mixte du SAGE Blavet et le Syndicat de la Vallée du Blavet et en Nouvelle-Aquitaine pour l’EPTB Vienne ont aussi été rencontrées. Ces entretiens ont permis d’analyser les différentes méthodes et les moyens mis en œuvre et aussi d’identifier certains leviers et freins (sociologiques, administratifs et financiers) à la réalisation de tels travaux. L’ensemble de ces échanges a permis d’alimenter une liste de recommandations à destination des services de l’Etat.