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L'objectif de la mission est de s'assurer de la prise en compte optimale des enjeux environnementaux en phase travaux, de veiller au respect des engagements de l'Etat et de proposer des actions d'amélioration réalisables. A partir de cette étude, il s'agit également d'en proposer une interprétation davantage méthodologique pour d'éventuels suivis qui seraient menés sur d'importants chantiers d'infrastructure. Les thèmes pris en compte dans cette mission de contrôle sont: - Le repli des installations de travaux de génie civil, - Les passages faunes (suivi des marchés de végétalisation, suivi du fonctionnement des ouvrages, positionnement des clôtures, plantations), - Les aménagements fonciers et leurs conséquences environnementales (exemple de la commune de Thervay dans le Jura: analyse de la cohérence entre les dispositions environnementales de la LGV et les travaux d'aménagement foncier), - Le bilan des rétablissements hydrauliques, et les conséquences pour le milieu aquatique. Le rapport rassemble: les différentes observations réalisées sur le chantier, site par site; les propositions relatives au réaménagement de certains sites; les conseils et retour d'expérience.

Avec l’arrêt de l’utilisation des produits sanitaires au sein du cimetière de Longeville-lès-Metz, la végétation spontanée s’est développée de manière inégale. Ce changement au sein d’un cimetière présentant un aspect minéral suscite des réactions de la part des administrés. La commune de Longeville-lès-Metz a sollicité le Cerema afin d’accompagner ce changement en développant une stratégie d’aménagement, de végétalisation et de gestion, et en contribuant à une démarche de communication auprès des usagers. Le rapport d’étude est composé de trois volets : (1) une première partie d’analyse multithématique du site, (2) une seconde partie composée de fiche-actions et (3) une proposition de stratégie de communication pour l’implantation de panneaux in-situ.

Dans le cadre de l'aménagement du quartier du Sansonnet qui bénéficie du label Ecoquartier, la SAREMM, délégataire de la ville de Metz, a sollicité le Cerema pour une expertise de l’avant-projet modificatif V2 de la ZAC du Sansonnet, notamment au regard des enjeux environnementaux, énergétiques et climatiques, avant d'engager les travaux de viabilisation prévus au printemps 2021. Après avoir mobilisé une équipe d’experts et effectué une visite du site avec le commanditaire, le Cerema a réalisé une expertise du quartier sur ces thématiques, assortie de préconisations d’amélioration et de réflexion, pour mieux prendre en compte sa qualité paysagère, confirmer l’ambition de quartier jardin, favoriser la place des mobilités douces, s’inscrire dans la transition énergétique et accroitre la résilience du quartier face aux enjeux climatiques.

Avec l’arrêt de l’utilisation des produits sanitaires au sein du cimetière de Longeville-lès-Metz, la végétation spontanée s’est développée de manière inégale. Ce changement au sein d’un cimetière présentant un aspect minéral suscite des réactions de la part des administrés. La commune de Longeville-lès-Metz a sollicité le Cerema afin d’accompagner ce changement en développant une stratégie d’aménagement, de végétalisation et de gestion, et en contribuant à une démarche de communication auprès des usagers. Le rapport d’étude est composé de trois volets : (1) une première partie d’analyse multithématique du site, (2) une seconde partie composée de fiche-actions et (3) une proposition de stratégie de communication pour l’implantation de panneaux in-situ.

Dans le cadre du projet de contournement Est de Rouen - liaison A28-A13, la DREAL Normandie a souhaité s'appuyer sur le Cerema pour la rédaction du dossier cadre de la politique 1% Paysage, développement et cadre de vie. Le Cerema a ainsi réalisé le diagnostic paysager du territoire concerné par le projet, ainsi que le document d'orientations et d'objectifs permettant la mise en place de la politique. Ci-joint, le diagnostic du territoire.

La loi ALUR de mars 2014 a introduit un certain nombre de dispositions en matière de gestion des sites et sols pollués dont la notion de "secteurs d'Information sur les Sols" (SIS), devant être élaborés par l'Etat, entre 2016 et 2019, sur la base notamment de l'inventaire BASOL. Dans ce contexte, la DGPR/Bureau du Sol et du sous-sol (B3S) a sollicité le Cerema pour une intervention portant sur une assistance aux DREAL pilotes pour l'élaboration des SIS et d'une façon plus générale, sur une aide aux services déconcentrés et collectivités ayant un problème de Sites et Sols Pollués (SSP). L'identification des SIS a été mise en place , la première année, sur 3 régions pilotes de façon à caler la méthodologie : les Hauts de France, AuRA et Ile de France. Le présent compte-rendu expose les démarches menées en 2016 auprès des services déconcentré pilotes et les enseignements tirés de ces premières expériences.

Après avoir étudié en détail les continuités écologiques de la commune d’Angoulême, les potentialités de désimperméabilisation des sols dans un contexte de changement climatique, ou encore la stratégie que pouvait adopter la collectivité en termes de renaturation de son territoire, le présent ouvrage apporte des éclairages et une méthodologie afin de décliner les enjeux de nature en ville et d’adaptation au changement climatique à travers le réaménagement des espaces publics, en y joignant également des éléments de mobilités, de patrimoine à valoriser, de voirie, de tranquillité publique, d’inter-générationnalité, ou encore la vitalité commerciale ou la culture. L’objectif est de tendre vers une ville apaisée et vivante, co-construite avec les habitants. Ainsi, des outils sont présentés pouvant aider les services de la collectivité à mener à bien des ateliers publics et les déambulations de riverains, dans le cadre de projets de réaménagements d’espaces publics.

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n° 6 : À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. s de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Le contexte de la crise sanitaire et climatique a accéléré la prise de conscience : la nature participe à l'équilibre de la vie urbaine et s'impose comme un facteur d'équilibre et d'attractivité incontournable. Cette publication présente les services écosystémiques rendus par les arbres ainsi que l'outil Sésame, mis au point par le Cerema pour identifier les espèces les plus à même de répondre aux besoins attendus dans le cadre d'un projet d'aménagement ou de végétalisation. L'objectif est de promouvoir l'usage de la végétation en ville et son respect et également d'aider à faire les bons choix d'espèces ou de variétés en fonction des espaces urbains. Développé en particulier pour les zones urbaines, l'outil présenté dans ce cahier est aujourd'hui mis à disposition de toutes les collectivités quelle que soit leur taille.