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  1. Calendar event TEDDIF | Rencontre Régionale

    Rendez-vous le 31 mars à l’Académie du climat (Paris) pour une nouvelle édition de la Rencontre Régionale Teddif ! Cette journée sera dédiée aux Coopérations territoriales au service de la transition écologique ! Avec au programme :Echanges autour d’initiatives inspirantes, découverte des acteurs incontournables et d’outils pertinents pour booster les projets grâce à des coopérations multi- acteurs. Inscription ICI
  2. Collaborative FAQ Question Quels retours d'expérience sur le barème de l'arbre?

    Bonjour, Nantes Métropole a mis en place à travers son document d'urbanisme (et ce depuis quelques années) un barème de l'arbre qui vise à objectiver la plantation compensatoire obligatoire. Concrètement notre PLU impose la replantation de tout arbre abattu mais plutôt que de se contenter d'une replantation mathématique (1 arbre replanté pour 1 arbre abattu), on essaie à travers un calcul basé sur des critères objectifs d'évaluer la valeur de l'abre abattu et donc la valeur de la replantation à atteindre. De fait, il arrive que pour compenser un arbre, il soit nécessaire d'en replanter 2 voire 3 ou 4 arbres. L'objectif premier est d'éviter l'abattage des arbres, réduire ces abattages au strict nécessaire, compenser qualitativement lorsque l'abattage n'a pu être évité. Je précise qu'il ne s'agit pas ici d'un outil qui viserait à monétiser les dégradations faites aux arbres sur l'espace public mais bien un outil qui s'applique aux arbres sur propriété privée ; il est notamment mobilisé lors des projets d'urbanisme (opérations d'aménagement, permis de construire, etc.). A l'heure actuelle on travaille à un bilan de cet outil. Dans le cadre de ce bilan on associe les communes membres de notre métropole mais nous sommes toujours à l'écoute de pistes d'amélioration notamment provenant d'autres territoires. Du coup j'ai 3 questions : - Connaissez-vous et appliquez-vous les outils barème de l'arbre? - Si oui, l'appliquez-vous sur les haies, bosquets, ensembles d'arbres? - Est-ce que vous prenez en compte la qualité environnemantale (voire la biodiversité) avant/après abattage? ou bien est-ce que vous vous contentez de comptabiliser les arbres? Merci par avance Au besoin, je vous laisse mon adresse mail si vous avez des questions sur le sujet : eric.de-oliveira@nantesmetropole.fr
  3. Collaborative FAQ Question Savez-vous si d'autres conseils départementaux ou régions proposent des appels aux communs ?

    En 2024, le Conseil départemental du Gard a adopté son premier Schéma départemental de l’économie sociale et solidaire. Sa mesure phare est de « soutenir l’émergence de projets de coopération au travers d’appels à communs territorialisés » (en savoir plus) . J'aimerais savoir si des initiatives similaires existent ailleurs et soyons fous s'ils existent un recensement national de ces appels à communs. Belle journée, Charlotte Tardieu
  4. Adobe Acrobat PDF Document Sélection bibliographique ANCT Nature en ville

    Quels rôles peut jouer la nature en ville dans les dynamiques de transition des territoires ? Ce bulletin de veille, produit par le service Veille & Territoires de l’ANCT, rassemble des ressources publiées entre 2017 et 2022 autour de la végétalisation urbaine, des solutions fondées sur la nature, des co-bénéfices pour la santé, du lien social et des dispositifs de planification.
  5. Adobe Acrobat PDF Document Industrie verte - guide de la réforme de l'évaluation environnementale - MTE 2024

    Afin de renforcer l'attractivité du territoire français pour les investisseurs, notamment étrangers, et de poser un cadre favorable à une réindustrialisation respectueuse de l’environnement, la loi n°2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte (dite loi « Industrie verte ») et le décret n° 2024-742 du 6 juillet 2024 portant diverses dispositions d’application de la loi industrie verte et de simpplification en matière d’environnement ont réformé la procédure d’autorisation environnementale. Le déroulé et les modalités de mise en œuvre de la nouvelle procédure de délivrance de l’autorisation environnementale sont présentés ci-après : o réception de la demande et étape de vérification de la complétude et de la régularité ; o phase d’examen et de consultation ; o phase de décision. Ces modalités sont précédées de rappels sur la réalisation de la phase amont.
  6. Calendar event Prix « Bonne pratique en participation citoyenne »

    Participez au 20ème Prix « Bonne pratique en participation citoyenne » organisé par l'Observatoire International de la Démocratie Participative (OIDP). Le moment pour vous, gouvernement locaux et régionaux ou organismes ayant collaboré avec eux, de montrer vos actions mises en place pendant l'année 2025, d'échanger à l'international sur les questions de participation citoyenne et démocratie et pourquoi pas se voir récompenser lors de la 25ème conférence OIDP à Cracovie les 21-23 septembre.