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  1. Référence documentaire Décarboner les mobilités quotidiennes : Enjeux et leviers pour l'action territoriale

    Le secteur des transports est particulièrement concerné par l’objectif de neutralité carbone fixé à l’horizon 2050. Pour décarboner les mobilités, une mobilisation de tous est nécessaire pour agir rapidement à toutes les échelles. A la fois pédagogique et opérationnel, ce cahier donne les clés pour comprendre les enjeux, connaître les leviers d’action afin de trouver une stratégie adaptable aux contextes locaux.
  2. Référence documentaire Le ZAN dans le SCOT du pays Loire-Beauce - Phase 2 : la prise en compte de la séquence ERC dans les SCOT

    La mise en oeuvre de la séquence éviter-réduire-compenser (cf. ERC) dans les schémas de cohérence territoriale (SCOT) vise à une meilleure prise en compte de l’environnement sur les territoires qu'il couvre, tout en informant le public des incidences d’un tel schéma sur l’environnement. Depuis la promulgation de la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, les enjeux de gestion économe de l’espace sont particulièrement renforcés. Or, la consommation d'espaces naturels et agricoles, encadrée par les SCOT à une échelle intercommunale, est à l'origine d'incidences négatives importantes sur l'environnement et est ainsi étroitement corrélée à la séquence ERC. C’est dans ce contexte que la direction départementale des territoires du Loiret, qui suit l’élaboration du SCOT Loire-Beauce en cours de réalisation, a sollicité l’appui du Cerema. Elle souhaite identifier des bons exemples de mesures ERC prévues dans des SCOT, approuvés ou en cours de réalisation, afin de délivrer des recommandations adaptées sur la prise en compte de cette séquence dans les SCOT, et plus spécifiquement dans le SCOT du Pays Loire-Beauce.
  3. Référence documentaire Benchmarking de la prise en compte des mesures Éviter-Réduire-Compenser « Biodiversité » dans les aménagements de zones d’activités

    Valence Romans Agglo souhaite mieux concilier la préservation de la biodiversité et le développement de zones d’activités économiques sur son territoire. Dans ce cadre, elle s’interroge sur les modalités envisageables pour anticiper et organiser la séquence Éviter – Réduire – Compenser appliquée aux impacts sur la biodiversité. En réponse à ce besoin, le Cerema a structuré un benchmarking autour de : - 18 fiches « retours d’expérience (Rex) » de collectivités décrivant succinctement les démarches et initiatives entreprises en matière d’anticipation et d’organisation de la séquence Éviter – Réduire – Compenser appliquée aux impacts sur la biodiversité ; - 8 fiches « orientations », permettant d’apporter de la cohérence aux éléments rassemblés dans les fiches Rex et de donner un fil conducteur aux réflexions futures de VRA sur ces sujets.
  4. Référence documentaire Trame noire en Hauts-de-France. Mission d'assistance de la DREAL et du ministère de la transition écologique et solidaire en 2019

    La prise en compte de la Trame noire dans tout projet d'aménagement est une nécessité réglementaire depuis les lois Grenelle I et II. Cela a été renforcé depuis la loi biodiversité de 2016. La publication de l'arrêté du 27 décembre 2018 relatif à la prévention, à la réduction et à la limitation des nuisances lumineuses a édicté des mesures concrètes de mise en oeuvre de la lutte contre la pollution lumineuse. Les services de la DREAL ont sollicité le Cerema pour faciliter la mise en oeuvre de cette politique publique et notamment pour : - Réaliser un état des lieux des actions entreprises en Hauts-de-France pour lutter contre les nuisances lumineuses ; - Établir une liste des espèces de chauves-souris les plus sensibles à la pollution lumineuse ; - Rédiger des fiches pratiques pour alimenter la boîte à outils "Éviter Réduire Compenser" de la DREAL Hauts-de-France (cf 2 fiches annexées au présent document) ; - Dégager les pistes d'actions à réaliser en 2020 pour mettre en œuvre la réduction des nuisances lumineuses en Hauts-de-France.
  5. ESN - Expertise mes compétences et centres d'intérêt

  6. ESN - Expertise mes compétences et centres d'intérêt

  7. ESN - Expertise mes compétences et centres d'intérêt

  8. ESN - Expertise mes compétences et centres d'intérêt