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La thématique Qualité des Sols - Déchets du groupe Eaux & Sols de la Direction Territoriale Nord Picardie (Dter NP) du Cerema est sollicitée par la DtecITM (Sétra) dans le cadre du Pôle de Compétence et Innovation - EETB (Empreinte Ecologique des Transports et Biodiversité) pour rédiger un retour d'expérience relatif à la valorisation des déchets minéraux en technique routière depuis la sortie du guide méthodologique Sétra sur "l'accessibilité de matériaux alternatifs en technique routière - évaluation environnementale " sorti en mars 2011. Ce document porte sur 5 types de déchets définis conjointement par la DTechITM et la Direction Territoriale Nord Picardie (Dter NP) du Cerema à savoir les Laitiers sidérurgiques, les Mâchefers d'Incinération de Déchets Non Dangereux (MIDND), les Schistes houilers, les Cendres Volantes des Centrales Thermiques et de Papeteries et les Sables de fonderie. Ce document comporte : - Un état des lieux des déchets ciblés qui présente leur typologie ainsi qu'une description des filières de valorisation. - Un bilan de l'enquête menée par la Dter NP pour recenser les exemples et les expériences récentes de valorisation. Le rapport s'appuie sur des recherches bibliographiques, des données issues de différentes sources : des maîtres d'ouvrage, d'oeuvres, des applicateurs, et des syndicats professionnels. Ce rapport constitue un point d'étape dans le cadre du retour d'expérience sur la valorisation des matériaux alternatifs en technique routière. Afin de poursuivre et améliorer ce retour d'expérience, la Direction Territoriale Nord-Picardie préconise pour la suite : - Une mise au point avec la DtecITM pour orienter plus efficacement l'étude. - Garder le principe du questionnaire et de l'enquête, en l'améliorant et en passant cette fois-ci par une plate-forme officielle du Cerema. - Définir un périmètre plus précis, aussi bien au niveau local qu'au niveau national. - Accentuer la demande de renseignements auprès des syndicats professionnels et des détenteurs/fournisseurs de ces déchets pour connaître la situation réelle des exutoires de valorisation. - Déployer d'autres acteurs au sein du Cerema pour contribuer à ce retour d'expérience.

La prestation demandée au Cerema en 2019 porte sur l’analyse de la fonctionnalité écologique des trois passages faunes sur la RN2 (maître passage faune de la forêt de Retz, passage grande faune de TIllet, passage faune de la Chabanne). Ces ouvrages sont situés dans des zones ciblées par le SRCE Picardie. Leurs caractéristiques peuvent paraître similaires, tant au niveau du contexte que de leur structure, néanmoins, il apparaît nécessaire de vérifier à la fois leur fonctionnalité, mais également leurs différentes utilisations par la faune et leur évolution. Pour ce faire, le Cerema a réalisé dans un premier temps l’évaluation des critères éco-éthologiques définissant le niveau de fonctionnalité des ouvrages, puis dans un second temps, un suivi photographique sur un cycle saisonnier sur ces mêmes ouvrages, ainsi que des campagnes d’enregistrement des chiroptères et des mesures de bruits (sur le maître passage faune). Cette étude a montré un potentiel important des ouvrages dans le maintien de la continuité écologique, ainsi que certains points de vigilance à prendre en compte lors de l’entretien ou de la restauration future des ouvrages, notamment pour le passage grande faune de Tillet.

Le Programme National de la Forêt et du Bois (PNFB) a été approuvé par le Décret n°2017-155 du 8 février 2017. Le Code forestier prévoit que, dans un délai de deux ans suivant l’adoption du PNFB, un Programme Régional de la Forêt et du Bois (PRFB) adapte au niveau régional les orientations et les objectifs du programme national.Conformément à l’article R.122-17 16° du Code de l’environnement, le PRFB est soumis à évaluation environnementale. Le présent rapport constitue le rapport environnemental.

La DRIEA - UD 92 a identifié la nécessité de doter les services déconcentrés de l’État d’une meilleure connaissance et d’une forme de doctrine éclairée sur les potentiels de renaturation des territoires de la zone dense francilienne. L’objectif de ce travail vise à disposer, à l’échelle de l’unité urbaine parisienne - d’une stratégie opérationnelle à court et à moyen terme de mise en résilience et d’adaptation au changement climatique du territoire par la renaturation. Pour ce faire, elle a sollicité l’aide du Cerema pour, dans un premier temps, identifier, quantifier et hiérarchiser sur le territoire les espaces à renaturer, cette partie fait l’objet d’un livrable (Tome 1) ; puis dans un second temps, tester sur le territoire d’un EPCI (Tome 2), et enfin, identifier des exemples de renaturation et des outils réglementaires et financiers favorables aux solutions de renaturation afin de généraliser ces démarches (Tome 3). Le présent livrable porte sur la seconde phase de l’étude (Tome 2), à savoir l’adaptation de la méthode d’identification du potentiel de renaturation sur un territoire, celui de Vallée Sud Grand Paris.

La DRIEA - UD 92 a identifié la nécessité de doter les services déconcentrés de l’État d’une meilleure connaissance et d’une forme de doctrine éclairée sur les potentiels de renaturation des territoires de la zone dense francilienne. L’objectif de ce travail vise à disposer, à l’échelle de la zone dense francilienne - soit l’unité urbaine parisienne - d’une stratégie opérationnelle à court et à moyen termes de mise en résilience et d’adaptation au changement climatique du territoire par la renaturation. Pour ce faire, elle a sollicité l’aide du Cerema pour, dans un premier temps, identifier, quantifier et hiérarchiser sur le territoire les espaces à renaturer, puis dans un second temps, tester sur un territoire une démarche opérationnelle en proposant des outils et des solutions (techniques, financières) de renaturation. Le présent livrable (Tome 3) porte sur les références de projets de renaturation, les outils/acteurs techniques et financiers mobilisables ainsi que des éléments de coûts pour engager ou inciter à un projet de renaturation.

La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt a prévu que le programme national de la forêt et du bois (PNFB) définit les orientations de politique forestière pour la période 2016-2026. Dans un délai de deux ans suivant l'adoption du PNFB, un Programme Régional de la Forêt et du Bois (PRFB) adapte a chaque région les orientations et les objectifs du programme national.Celui-ci a vocation à présenter un état des lieux, des orientations stratégiques, des propositions d'actions et d'indicateurs de suivi. Les objectifs définis par le PRFB Nouvelle-Aquitaine sont divisés selon 4 axes stratégiques : • Renforcer la compétitivité de la filière forêt-bois au bénéfice du territoire régional ; • Renforcer la gestion durable de la forêt ; • Renforcer la protection des forêts contre les risques; • Partager les enjeux de politique forestière dans les territoires.

La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt a prévu que le programme national de la forêt et du bois (PNFB) définit les orientations de politique forestière pour la période 2016-2026. Dans un délai de deux ans suivant l'adoption du PNFB, un Programme Régional de la Forêt et du Bois (PRFB) adapte a chaque région les orientations et les objectifs du programme national. Celui-ci a vocation à présenter un état des lieux, des orientations stratégiques, des propositions d'actions et d'indicateurs de suivi. Les objectifs définis par le PRFB Nouvelle-Aquitaine sont divisés selon 4 axes stratégiques : • Renforcer la compétitivité de la filière forêt-bois au bénéfice du territoire régional ; • Renforcer la gestion durable de la forêt ; • Renforcer la protection des forêts contre les risques; • Partager les enjeux de politique forestière dans les territoires.

Afin de définir une stratégie visant à évaluer les zones à désimperméabiliser sur le périmètre du SCoT de la Narbonnaise, le Cerema Sud-Ouest a développé à la demande de la DDTM de l'Aude, et en partenariat avec le SCoT, une méthodologie pour déterminer des zones d'infiltration potentielles et les modalités de mise en œuvre de la désimperméabilisation, des documents d’urbanisme à l’échelle du projet d’aménagement.