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  1. Question de FAQ collaborative Quels retours d'expérience sur le barème de l'arbre?

    Bonjour, Nantes Métropole a mis en place à travers son document d'urbanisme (et ce depuis quelques années) un barème de l'arbre qui vise à objectiver la plantation compensatoire obligatoire. Concrètement notre PLU impose la replantation de tout arbre abattu mais plutôt que de se contenter d'une replantation mathématique (1 arbre replanté pour 1 arbre abattu), on essaie à travers un calcul basé sur des critères objectifs d'évaluer la valeur de l'abre abattu et donc la valeur de la replantation à atteindre. De fait, il arrive que pour compenser un arbre, il soit nécessaire d'en replanter 2 voire 3 ou 4 arbres. L'objectif premier est d'éviter l'abattage des arbres, réduire ces abattages au strict nécessaire, compenser qualitativement lorsque l'abattage n'a pu être évité. Je précise qu'il ne s'agit pas ici d'un outil qui viserait à monétiser les dégradations faites aux arbres sur l'espace public mais bien un outil qui s'applique aux arbres sur propriété privée ; il est notamment mobilisé lors des projets d'urbanisme (opérations d'aménagement, permis de construire, etc.). A l'heure actuelle on travaille à un bilan de cet outil. Dans le cadre de ce bilan on associe les communes membres de notre métropole mais nous sommes toujours à l'écoute de pistes d'amélioration notamment provenant d'autres territoires. Du coup j'ai 3 questions : - Connaissez-vous et appliquez-vous les outils barème de l'arbre? - Si oui, l'appliquez-vous sur les haies, bosquets, ensembles d'arbres? - Est-ce que vous prenez en compte la qualité environnemantale (voire la biodiversité) avant/après abattage? ou bien est-ce que vous vous contentez de comptabiliser les arbres? Merci par avance Au besoin, je vous laisse mon adresse mail si vous avez des questions sur le sujet : eric.de-oliveira@nantesmetropole.fr
  2. Document Adobe Acrobat PDF Sélection bibliographique ANCT Nature en ville

    Quels rôles peut jouer la nature en ville dans les dynamiques de transition des territoires ? Ce bulletin de veille, produit par le service Veille & Territoires de l’ANCT, rassemble des ressources publiées entre 2017 et 2022 autour de la végétalisation urbaine, des solutions fondées sur la nature, des co-bénéfices pour la santé, du lien social et des dispositifs de planification.
  3. Référence documentaire Expertise des pré-contrats Natura 2000 de Picardie : Rapport d'activité de l'année 2014

    La thématique Qualité des Sols - Déchets du groupe Eaux & Sols de la Direction Territoriale Nord Picardie (Dter NP) du Cerema est sollicitée par la DtecITM (Sétra) dans le cadre du Pôle de Compétence et Innovation - EETB (Empreinte Ecologique des Transports et Biodiversité) pour rédiger un retour d'expérience relatif à la valorisation des déchets minéraux en technique routière depuis la sortie du guide méthodologique Sétra sur "l'accessibilité de matériaux alternatifs en technique routière - évaluation environnementale " sorti en mars 2011. Ce document porte sur 5 types de déchets définis conjointement par la DTechITM et la Direction Territoriale Nord Picardie (Dter NP) du Cerema à savoir les Laitiers sidérurgiques, les Mâchefers d'Incinération de Déchets Non Dangereux (MIDND), les Schistes houilers, les Cendres Volantes des Centrales Thermiques et de Papeteries et les Sables de fonderie. Ce document comporte : - Un état des lieux des déchets ciblés qui présente leur typologie ainsi qu'une description des filières de valorisation. - Un bilan de l'enquête menée par la Dter NP pour recenser les exemples et les expériences récentes de valorisation. Le rapport s'appuie sur des recherches bibliographiques, des données issues de différentes sources : des maîtres d'ouvrage, d'oeuvres, des applicateurs, et des syndicats professionnels. Ce rapport constitue un point d'étape dans le cadre du retour d'expérience sur la valorisation des matériaux alternatifs en technique routière. Afin de poursuivre et améliorer ce retour d'expérience, la Direction Territoriale Nord-Picardie préconise pour la suite : - Une mise au point avec la DtecITM pour orienter plus efficacement l'étude. - Garder le principe du questionnaire et de l'enquête, en l'améliorant et en passant cette fois-ci par une plate-forme officielle du Cerema. - Définir un périmètre plus précis, aussi bien au niveau local qu'au niveau national. - Accentuer la demande de renseignements auprès des syndicats professionnels et des détenteurs/fournisseurs de ces déchets pour connaître la situation réelle des exutoires de valorisation. - Déployer d'autres acteurs au sein du Cerema pour contribuer à ce retour d'expérience.
  4. Référence documentaire Expertise des pré-contrats Natura 2000, en Picardie. Rapports d'expertise de l'année 2013.

    Ce rapport compile les diiférentes synthèses d'expertises de dossiers de pré-candidature au titre de Natura2000 de 16 sites répartis en Picardie (Oise et Somme) pour l'année 2013. Cette expertise se traduit par une visite sur le terrain des différents sites et une synthèse envoyée à la DREAL Picardie, et constitue une aide à la décision du point de vue technique quant à l'égibilité des dossiers.
  5. Référence documentaire Enjeux écologiques et projets de protection contre les inondations : Recommandations pour une prise en compte, des prémices du projet à l'exploitation des ouvrages

    Le présent guide, à destination des maîtres d’ouvrages et de leur appui technique, porte sur la démarche de prise en compte des enjeux écologiques dans les projets de travaux, et plus globalement d’interventions, sur les ouvrages de protection contre les risques d’inondation. Guide de bonnes pratiques, il vise à aider les maîtres d’ouvrage à assurer une juste prise en compte des enjeux écologiques, à optimiser le calendrier de leurs projets, ainsi qu’à faciliter l’autorisation administrative et la réalisation des travaux relatifs aux systèmes d’endiguements et aménagements hydrauliques. Il établit un lien avec la démarche PAPI (programme d’actions de prévention des inondations), et le nouveau cahier des charges PAPI 3 2021, dans le cadre d’une approche globale et intégrée et aborde plus précisément le sujet des systèmes d’endiguement. Cette publication s’inscrit en complémentarité avec les publications existantes traitant des ouvrages hydrauliques (notamment celles relatives aux études de dangers des systèmes d’endiguement) et du dispositif PAPI, que le lecteur est invité à consulter en tant que de besoin.
  6. Référence documentaire Zones humides et captages. Fiche n° 2, Une coopération pour préserver la ressource du val d'Allier et ses milieux

    Retour d'expérience sur la démarche de préservation de la qualité de la ressource en eau confiée au Conservatoire des espaces naturels d'Auvergne, qui associe des actions de génie écologique et des actions sur les usages dans l'aire d'alimentation du captage.