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La qualité de l’air intérieur est un enjeu de santé publique majeur alors que nous passons plus de 90 % de notre temps dans des milieux clos, et son amélioration figure donc parmi les axes du Plan National Santé Environnement PNSE 4. Dans ce contexte, l’ARS Grand Est et la DREAL Grand Est ont sollicité Atmo Grand Est et le Cerema Est afin ’accompagner des collèges pour améliorer la qualité sanitaire de leur air intérieur, tout en maîtrisant les consommations énergétiques du bâtiment. En s’appuyant sur les expériences des deux partenaires, cette étude inclut le diagnostic du bâtiment, des mesures de ventilation et des mesures de polluants afin de définir un plan d’action et d’accompagner les établissements dans sa mise en œuvre. Le Conseil Départemental de la Marne s’est porté volontaire pour réaliser l’étude sur son territoire.

Le projet Alti’Air, porté par le Cerema en partenariat avec Particle Vision à la demande de la Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc (CCPMB), vise à mieux comprendre la qualité de l’air en milieu alpin au Pays du Mont-Blanc, en particulier aux différentes altitudes où les dispositifs réglementaires ATMO sont peu présents. La première phase, menée de juillet 2023 à juin 2024, a permis de déployer un réseau de 10 micro-capteurs entre 590 m et 1 840 m d’altitude, mesurant en continu NO₂, O₃, PM10 et PM2.5, complété par des campagnes bimensuelles de prélèvement et de caractérisation morpho-chimique des particules. Cette phase a montré que les concentrations annuelles respectaient globalement la réglementation en vigueur, malgré des dépassements ponctuels hivernaux en PM10, avec une pollution estivale dominée par des particules grossières minérales et une pollution hivernale marquée par des particules fines organiques. Elle a également révélé une diminution des concentrations avec l’altitude, surtout en hiver. Fort de ces enseignements, la seconde phase (décembre 2024 – avril 2025) s’est recentrée sur la saison hivernale avec un réseau optimisé à 4 micro-capteurs pour des mesures en continu et des prélèvements journaliers de PM2.5 afin d’affiner la caractérisation chimique et l’identification des sources. Deux sites contrastés ont été étudiés : Passy en fond de vallée et Megève en altitude, permettant d’évaluer l’impact des inversions thermiques.

Ce document contient des recommandations sur l’utilisation des micro-capteurs pour la surveillance de la qualité de l’air, il vise à accompagner leur essor et usages par les collectivités territoriales (meilleure connaissance, évaluation d’impact d’un aménagement, sensibilisation des citoyens…). Bien que ces dispositifs soient moins précis que les stations de référence, homologuées pour la surveillance réglementaire, ils offrent des avantages tels qu’un coût réduit et une facilité de déploiement, permettant une meilleure couverture spatiale. Ce rapport aborde les défis liés à leur fiabilité, leur précision et leur intégration dans des protocoles rigoureux. Il fournit également des recommandations pratiques concernant le choix des capteurs, leur acquisition (achat ou location), leur autonomie énergétique, les lieux d’implantation, ainsi que le suivi et l’interprétation des données. Bien que les micro-capteurs ne puissent remplacer les stations de référence, ils représentent un outil complémentaire précieux lorsqu'ils sont intégrés à des protocoles rigoureux. Ainsi, ce rapport souligne leur potentiel pour enrichir la connaissance des enjeux qualité de l’air sur les territoires, notamment en fournissant des informations en temps réel sur la variabilité locale de la pollution.

La présente étude a pour objectif de préciser, pour les collectivités concernées par une ZFE-m, une méthode d'évaluation de l'inclusion d'un axe structurant dans le périmètre d'une ZFE-m. Elle permet aussi à la collectivité porteuse de ZFE-m de disposer d’éléments à transmettre au Préfet ou au Président du Conseil départemental afin qu’ils puissent rendre un avis circonstancié relatif à l’intégration des axes structurants au périmètre de ZFE-m.

Le projet Alti'Air subventionné par la Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc (CCPMB) s'inscrit dans le cadre de l'appel à projet de recherche lancé par les élus pour l'amélioration des connaissances de la qualité de l'air sur leur territoire. Le Cerema en partenariat avec la société Suisse Particle Vision ont proposé une méthode innovante d'évaluation des niveaux des polluants suivants : particules (PM10 et PM2.5, le dioxyde d'azote (NO2à) et l'ozone (O3). Cette méthode basée sur une double stratégie: mesure en temps réel par déploiement d'un réseau de micro-capteurs à différentes altitude ainsi que des prélèvements de particules pour la caractérisation morpho-chimique afin d'identifier les sources de pollution. Ce rapport dresse un bilan de ces mesures qui ont été menées entre juillet 2023 et juin 2024.

Ce rapport présente les préconisations du Cerema à l’issu de diagnostics techniques et d’usages. Un précédent rapport a détaillé ces diagnostics techniques. Au vu des usages et des éléments techniques et programmatiques analysés, il est proposé d’apporter une réponse et orienter le Maitre d’OEuvre dans sa conception de projet. Le rapport permet de dresser une liste de recommandations au regard des enjeux et des orientations du projet.

L’étude ECAMED a été réalisée et publiée à l’automne 2018. Une étude complémentaire a été commandée par la Direction des Affaires Maritimes au Cerema afin de compléter l’analyse de certains impacts du projet. Ce rapport d’étude a pour objectif de répondre à deux problématiques : - Quelles seront les conséquences d’un passage de la Méditerranée en zone SECA pour les routes commerciales qui la traversent ? - Combien d’années seront nécessaires pour que l’ensemble de la flotte méditerranéenne soit renouvelé ?

Les zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) ont pour objectif de réduire les émissions de polluants atmosphériques en interdisant la circulation des véhicules les plus polluants dans un périmètre donné, et ainsi contribuer à l’amélioration de la santé des populations. Au-delà de ces impacts directs, la mise en œuvre des ZFE-m a des impacts indirects sur la mobilité et la manière de se déplacer (report modal, développement des modes doux, covoiturage, etc.), sur la sécurité routière, sur d’autres nuisances environnementales comme le bruit, sur la lutte contre la sédentarité, sur l’attractivité du territoire, sur les aspects socio-économiques, etc. La collectivité ayant instauré une ZFE-m sur une partie de son territoire a l’obligation d’en évaluer « de façon régulière, au moins tous les trois ans, l’efficacité au regard des bénéfices attendus », en application de l’article L.2213-4-1 du Code général des collectivités territoriales. Au-delà de cette obligation, l’évaluation a posteriori d’une ZFE-m est primordiale pour objectiver la pertinence du dispositif, dans un contexte de fortes contestations. Elle permet également d’identifier d’éventuelles mesures correctrices à apporter à une ZFE-m, pour la rendre plus efficace et plus acceptable. Ce rapport d’étude a pour objectif d’apporter aux collectivités des éléments pour évaluer les effets d’une ZFE-m sur la mobilité des personnes et les émissions de polluants atmosphériques. Il décrit l’organisation à mettre en place pour conduire l’évaluation, définit les recueils de données à prévoir et propose des analyses à mener pour produire des indicateurs de suivi pertinents pour mesurer l’atteinte des objectifs poursuivis par la ZFE-m. Il propose également quelques éléments pour évaluer les effets d’une ZFE-m sur la mobilité des marchandises (évolutions du parc et des trafics de véhicules utilitaires légers et de poids-lourds).

La pollution de l’air, à laquelle le transport routier contribue largement au regard de certains polluants atmosphériques (oxydes d’azote, particules fines…), est un enjeu majeur de santé publique. Réglementairement, la note technique du 22 février 2019 et son guide méthodologique fournissent des éléments sur le volet « air et santé » des études d’impact des infrastructures routières nationales. Par ailleurs, dans le cadre de la stratégie nationale bas-carbone (SNBC), le niveau de soutien financier des projets publics intègre le critère de contribution à la réduction des émissions de gaz à effet de serre (CO2, CH4 et N2O). Pour ces raisons et dans le cadre de l’évaluation des projets d’infrastructures routières, de projets de transport en lien avec la SNBC ou de mesures portant sur le trafic (zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) par exemple), il est intéressant de connaître les facteurs qui ont un impact direct sur les taux d’émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre dus au transport routier. Ce document met à jour la note d’information du Setra (2009) qui avait pour objectif de montrer l’influence de certains facteurs, en particulier celui prédominant de la vitesse du véhicule, à la fois sur les émissions de polluants atmosphériques mais aussi sur les gaz à effet de serre ; il s’avère alors un outil de réflexion pour les politiques publiques à engager en matière d’amélioration de la qualité de l’air et de réduction des GES. La mise à jour concerne la méthodologie employée, COPERT version 5 pour les facteurs d’émissions routières actualisés, et le parc automobile, IFSTTAR version 2019 pour la composition du parc actuel et futur (projections jusqu’en 2050) pour l’évaluation de projets à plus ou moins long terme. Dans cette nouvelle version, sont également prises en compte les projections du parc SNBC qui intègrent des hypothèses d’évolution du parc automobile en cohérence avec la stratégie nationale. Cette étude précise la méthodologie COPERT 5 employée, ainsi que le logiciel de calcul COPCEREMA utilisé, et les hypothèses de modélisation retenues. Elle présente ensuite quelques courbes significatives de consommation de carburant et d’émissions de polluants et de gaz à effet de serre des différentes catégories de véhicules (légers, utilitaires, poids-lourds) en fonction de paramètres influents, tels que la vitesse moyenne, ainsi que leur comparaison à différents horizons et selon le parc automobile utilisé, IFSTTAR ou SNBC. Si les conclusions de ce rapport sont utiles à l’évaluation de projets d’infrastructures et de transports ou pour mieux comprendre des mesures visant à améliorer la qualité de l’air, en revanche, elles ne permettent pas d’évaluer correctement des politiques publiques de mobilité telles que les mesures de réduction des vitesses en milieu urbain (zone 30 par exemple).