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Les phares et balises sont essentiels pour la navigation et la sécurité en mer, surtout la nuit. En France, le Cerema est le seul organisme doté des moyens de mesure des performances photométriques des feux de signalisation maritime et pouvant certifier leur conformité. Ne pouvant tester tous les feux du littoral, le Cerema mesure un échantillon représentatif et extrapole les résultats à toutes les configurations rencontrées sur le terrain. Les analyses, publiées sous forme d’abaques ou d’expertises ponctuelles, ont une valeur réglementaire. Ce document détaille ces méthodes de caractérisation, validées par l’IALA, autorité internationale de normalisation du domaine. Il s’adresse aux techniciens et ingénieurs spécialisés, et nécessite des connaissances en photométrie, et en ingénierie des aides à la navigation.

L’étude analyse la pertinence du seuil de visibilité météorologique minimale fixé à 95 % pour le dimensionnement des aides à la navigation maritime signalant un danger, tel que défini par l’arrêté du 30 novembre 2017. Cette exigence, historiquement fondée sur des observations réalisées entre 1951 et 1960, vise à garantir une visibilité suffisante des feux dans la grande majorité des conditions météorologiques, afin de réduire les risques pour la navigation. Toutefois, les outils modernes de mesure météorologique (données SYNOP, diffusiomètres) permettent aujourd’hui une caractérisation plus précise et continue des conditions de visibilité. Une pré-étude conduite dans la région brestoise suggère que les statistiques historiques ne sont plus représentatives des conditions actuelles, ce qui justifie une réévaluation du référentiel. Par ailleurs, la comparaison internationale montre que la France applique un seuil relativement strict, alors que d'autres pays comme les États-Unis adoptent des approches différenciées selon la criticité des aides. Dans ce contexte, il apparaît pertinent d’envisager une actualisation du seuil de visibilité minimale, basée sur des données récentes et adaptées aux spécificités régionales, afin d’assurer à la fois la robustesse technique du dispositif et sa rationalité économique.

Les services PNT sont essentiellement fournis par les systèmes mondiaux de navigation par satellites (GNSS) et sont utilisés dans tous les domaines. Une augmentation du nombre de brouillages ces dernières années a mis en avant la nécessité de définir des stratégies de résilience PNT. Dans ce document, différents systèmes PNT pour le domaine maritime sont d’abord présentés avec un focus sur leurs vulnérabilités. Ensuite, les stratégies adoptées par plusieurs états sont détaillées : elles vont de la volonté de déployer son propre GNSS, à la mise en place de systèmes de positionnement alternatif en passant par la combinaison de systèmes existants : GNSS, eLoran, R-Mode, LEO, etc. Enfin, des propositions d’orientations stratégiques pour la France sont réalisées en 3 points : - Une analyse risque sur les défaillances GNSS ; - Des formations à la détection des incidents et aux actions ; - Un soutien au déploiement de système de systèmes (combinaison de systèmes existants).

La note, centrée sur les politiques publiques liées au climat et à la biodiversité, vise à présenter les principaux enjeux et à analyser la pertinence du développement de navettes maritimes. Elle constitue la première étape du volet dédié à l’identification de liaisons pertinentes dans le cadre de l'étude d’opportunité conduite pour la Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée, en appui à la stratégie maritime de façade. Elle se fonde sur un travail de recherche bibliographique et de synthèse.

Ce guide a pour objectif de proposer aux services exploitants des lignes directrices servant de référence pour l’élaboration d’une politique partagée et homogène de supervision au niveau de la façade, voire entre façades. Cette stratégie se base sur une analyse des aides à la navigation sur 3 critères : l’importance de l’aide à la navigation (ANM) pour la sécurité de la navigation, les conditions d’accès à l’ANM et les technologies des équipements installés.

This thematic summary of the European benchmark on automated enforcement provides an overview of automated enforcement practices in 15 European countries: Austria, Belgium, Estonia, France, Germany, Italy, Lithuania, Netherlands, Norway, Poland, Portugal, Spain, Sweden, Switzerland and United Kingdom.

Cette étude a pour objectif l’analyse des accidents impliquant un cycliste présents dans la base VOIESUR. Les typologies des accidents mortels avec cycliste sont décrites ainsi que les usagers impliqués dans ces accidents (âge, sexe, profession, port des équipements de sécurité,...).

Compte rendu de l'activité du PAR Concerto de la DTerMed pour l'année 2016 qui a porté notamment sur l'animation du réseau des utilisateurs des outils accidents (Portail et Concerto), l'assistance technique et fonctionnelle, la formation et la diffusion.

L’IBIM 0288 constitue une documentation de base indiquant les caractéristiques principales des différents projecteurs de signalisation associant une source lumineuse une optique.

La connaissance des accidents de la circulation avec immersion d’un véhicule dans un cours d’eau ou plan d’eau est partielle. En effet, le fichier national de recensement des accidents corporels (BAAC- Bulletin d’Analyse des Accidents Corporels de la Circulation) ne permet pas d’identifier les cas de noyades survenus dans les accidents de la circulation. Le Bureau d’Enquête sur les Accidents de Transport Terrestre a réalisé une étude d’enjeux sur les accidents avec immersion d’un véhicule dans un cours d’eau ou plan d’eau. Il en ressort que les accidents mortels avec immersion constitueraient de l’ordre de 1,2% de l’ensemble des accidents mortels du fichier national des accidents. Cette part est évaluée à 2,5% dans les accidents mortels impliquant un véhicule de tourisme. Cette étude a pour objectif d’enrichir qualitativement la connaissance des accidents avec immersion d’un véhicule ou d’un usager à partir de la base de données des accidents mortels de l’année 2015 (FLAM). Elle présente les caractéristiques (infrastructures, conducteurs, types de cours d’eau) et principaux facteurs causaux des 45 accidents mortels présents dans la base de données.