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Dans un contexte d’augmentation de l’accidentalité en milieu urbain depuis la fin de la période de la COVID, l’Observatoire départemental de la sécurité routière de la Seine-Maritime souhaite mieux connaître ces accidents pour être en mesure de proposer des actions pour remédier aux accidents de même type. Le présent rapport (partie 2 de l'étude) propose une analyse qualitative à partir d’un échantillon d’une centaine de PV d’accidents (scénarios d’accidents, facteurs d’accidents).

Les services PNT sont essentiellement fournis par les systèmes mondiaux de navigation par satellites (GNSS) et sont utilisés dans tous les domaines. Une augmentation du nombre de brouillages ces dernières années a mis en avant la nécessité de définir des stratégies de résilience PNT. Dans ce document, différents systèmes PNT pour le domaine maritime sont d’abord présentés avec un focus sur leurs vulnérabilités. Ensuite, les stratégies adoptées par plusieurs états sont détaillées : elles vont de la volonté de déployer son propre GNSS, à la mise en place de systèmes de positionnement alternatif en passant par la combinaison de systèmes existants : GNSS, eLoran, R-Mode, LEO, etc. Enfin, des propositions d’orientations stratégiques pour la France sont réalisées en 3 points : - Une analyse risque sur les défaillances GNSS ; - Des formations à la détection des incidents et aux actions ; - Un soutien au déploiement de système de systèmes (combinaison de systèmes existants).

L’étude analyse la pertinence du seuil de visibilité météorologique minimale fixé à 95 % pour le dimensionnement des aides à la navigation maritime signalant un danger, tel que défini par l’arrêté du 30 novembre 2017. Cette exigence, historiquement fondée sur des observations réalisées entre 1951 et 1960, vise à garantir une visibilité suffisante des feux dans la grande majorité des conditions météorologiques, afin de réduire les risques pour la navigation. Toutefois, les outils modernes de mesure météorologique (données SYNOP, diffusiomètres) permettent aujourd’hui une caractérisation plus précise et continue des conditions de visibilité. Une pré-étude conduite dans la région brestoise suggère que les statistiques historiques ne sont plus représentatives des conditions actuelles, ce qui justifie une réévaluation du référentiel. Par ailleurs, la comparaison internationale montre que la France applique un seuil relativement strict, alors que d'autres pays comme les États-Unis adoptent des approches différenciées selon la criticité des aides. Dans ce contexte, il apparaît pertinent d’envisager une actualisation du seuil de visibilité minimale, basée sur des données récentes et adaptées aux spécificités régionales, afin d’assurer à la fois la robustesse technique du dispositif et sa rationalité économique.

La note, centrée sur les politiques publiques liées au climat et à la biodiversité, vise à présenter les principaux enjeux et à analyser la pertinence du développement de navettes maritimes. Elle constitue la première étape du volet dédié à l’identification de liaisons pertinentes dans le cadre de l'étude d’opportunité conduite pour la Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée, en appui à la stratégie maritime de façade. Elle se fonde sur un travail de recherche bibliographique et de synthèse.

Suite à plusieurs accidents survenus en 2018, le CD62 a décidé d’implanter un giratoire à terre-plein central franchissable à l’intersection des RD341, « Chaussée Brunehaut » longue et rectiligne, et RD55 sur la commune de Marœuil à 1500 m au nord-ouest de la rocade d’Arras. La mise en service a eu lieu fin 2020. Le conseil départemental a souhaité réaliser une évaluation à posteriori du fonctionnement de cet aménagement, premier de ce type dans le Département du Pas-de-Calais mais aussi parce qu’il déroge aux recommandations techniques figurant dans la note d’information n°5 sur le giratoire à terre-plein central franchissable en milieu interurbain de Novembre 2018 du Cerema notamment par sa fréquentation supérieure au seuil recommandé pour ce type d’aménagement. L’étude évalue le fonctionnement et l'influence de cet aménagement sur les comportements et la sécurité des différents types d’usagers à travers l’accidentologie du site avant/après, la mesure des vitesses pratiquées, l’observation des comportements sur l’ancien axe prioritaire et secondaire (facilité à s’insérer). Des relevés sur site, signalisation horizontale et verticale, traces de freinage, bris de glace, suivi de véhicules en circulation complètent l’analyse de la perception de l’aménagement et des comportements. Le suivi de l’accidentalité et l’observation des comportements sur place et à travers les vidéos indiquent depuis décembre 2020 que l’aménagement semblent avoir atteint ses objectifs, 3 ans restent courts pour conclure définitivement sur les gains de sécurité routière. On ne recense qu’un accident impliquant un VL et 2RM sans blessé grave. Les vitesses au droit du carrefour ont été réduites. Il n’a pas été observé de remontée de file sur l’ancien axe prioritaire la RD341. Les tourne-à-gauche vers et depuis la RD55 se déroulent sans conflits entre usagers.

Le CEREMA / DTerMed est intervenu dans le cadre du suivi des E.S.M placés en site maritime pour effectuer le suivi des désordres affectant le feu écueil la bouée à flotteur immergé Annibal-est dans le pour le compte de la DIRM/DSM/ SPB. Dans ce document, nous identifions les évolutions désordres et proposons les mesures conservatoires nécessaires à assurer la pérennité de cet ouvrage.

Cette étude présente une évaluation du fonctionnement des syStèmes de CSA vitesse (radars fixes) installés au 15 avril 2005 dans la zone d'action du Cete de l'est, à partir d'une enquête réalisée auprès des gestionnaires des routes (DDE). Les deux volets de cette évaluation concernent l'appréciation de l'organisation mise ne place pour assurer le bon fonctionnement des équipements (circuit d'information, intervention, etc) et les niveaux de service des radars installés (nombre de pannes, nombre d'intervention, délais d'intervention, etc). L'étude conclut notamment sur le manque de formalisation des missions des DDE (Directions départementales de l'équipement) pour le suivi et l'exploitation de ces équipements de la route.

Two-way interurban roads form a vast network of over 400,000 km, managed in part by the State and local authorities, mainly the Departmental Councils. This network performs multiple functions (transit and/or service) and has diverse characteristics in terms of infrastructure provision. It carries a significant proportion of traffic for a variety of reasons, with a mix of different users such as passenger vehicles, heavygoods vehicles, vulnerable road users, farm machinery, etc. In terms of accidents, this network accounts for 89% of deaths on roads outside conurbations (1,915 people killed), or 56% of all road deaths. What's more, althoughspread out along the routes, it appears that one quarter of this network accounts for two-thirds of the fatalities. Faced with this challenge, the government decided to reduce the maximum authorisedspeed (VMA) on this network to 80 km/h. More recently, after several months of application, the Departmental Councils have been given the option of raising the VMA to 90km/h locally under conditions that have yet to be defined. While, overall, the BAAC file provides some information on accident rates, there is a lack of more in-depth knowledge that would enable a diagnosis to be made that is better suited to the heterogeneity of this network. This deficit should be set against the levers that can be mobilised to improve the characteristics of the infrastructure in relation to usage (traffic and speeds). Foreword for publications translated into foreign languages The purpose of translated documents and publications is to pass on to non-French speaking readers the French know-how set out in the original publication, whether this concerns knowledge, methodologies, tools or best pratices. Original publications in French are subject to a checking process, which leads to a Cerema commitment regarding their content. English versions do not undergo the same process, and consequently carry no Cerema commitment. In the event of differences between the English and the original French text, the French text serves at the reference.

L’objet de l’étude est d’adapter le parc des radars fixes, sur réseau urbain et interurbain, dans le département des Yvelines en identifiant les radars qui ne répondent plus aux critères d’implantation initiaux au profit de nouvelles localisations où les enjeux de sécurité routière sont nettement plus forts.

Le rapport d'études "accidentologie sur le réseau routier national" est une production annuelle du CEREMA présentant les principales données de l'accidentologie sur le RRN dans sa configuration pour l'année N, comparativement à l'année N-1 et N-2. En l'occurence, ce rapport a été établi pour les années 2011, 2012 et 2013. L'objectif de ce recueil statistique est de pouvoir disposer d'un outil de connaissance régulièrement mis à jour, permettant l'analyse de la situation du réseau routier national en termes de sécurité routière.