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L’étude analyse la pertinence du seuil de visibilité météorologique minimale fixé à 95 % pour le dimensionnement des aides à la navigation maritime signalant un danger, tel que défini par l’arrêté du 30 novembre 2017. Cette exigence, historiquement fondée sur des observations réalisées entre 1951 et 1960, vise à garantir une visibilité suffisante des feux dans la grande majorité des conditions météorologiques, afin de réduire les risques pour la navigation. Toutefois, les outils modernes de mesure météorologique (données SYNOP, diffusiomètres) permettent aujourd’hui une caractérisation plus précise et continue des conditions de visibilité. Une pré-étude conduite dans la région brestoise suggère que les statistiques historiques ne sont plus représentatives des conditions actuelles, ce qui justifie une réévaluation du référentiel. Par ailleurs, la comparaison internationale montre que la France applique un seuil relativement strict, alors que d'autres pays comme les États-Unis adoptent des approches différenciées selon la criticité des aides. Dans ce contexte, il apparaît pertinent d’envisager une actualisation du seuil de visibilité minimale, basée sur des données récentes et adaptées aux spécificités régionales, afin d’assurer à la fois la robustesse technique du dispositif et sa rationalité économique.

Etudes préliminaires : pour introduire un outil de surveillance adapté à l'accidentologie de la navigation intérieure en France.

Ce guide a pour objectif de proposer aux services exploitants des lignes directrices servant de référence pour l’élaboration d’une politique partagée et homogène de supervision au niveau de la façade, voire entre façades. Cette stratégie se base sur une analyse des aides à la navigation sur 3 critères : l’importance de l’aide à la navigation (ANM) pour la sécurité de la navigation, les conditions d’accès à l’ANM et les technologies des équipements installés.

L’IBIM 0288 constitue une documentation de base indiquant les caractéristiques principales des différents projecteurs de signalisation associant une source lumineuse une optique.

Les feux à secteurs sont des aides lumineuses à la navigation maritime et fluviale. Ils émettent des faisceaux lumineux de différentes couleurs – blanche, rouge ou verte – selon le secteur qu’ils éclairent. Ces couleurs fournissent des informations essentielles aux navigateurs pour leur sécurité et leur positionnement sur l’eau. Ces feux évitent l'installation de systèmes de balisages plus coûteux et sont très utilisés en France comme à l’étranger. Le guide vise à fournir une connaissance approfondie des feux à secteur, détaillant leur conception, leur fonctionnement, leur dimensionnement et leur installation. Il s’agit d’une première édition sur un sujet technique qui n’a jamais été traité jusqu'à présent en France. Le guide s’adresse principalement aux professionnels de la signalisation maritime et fluviale, mais aussi à ceux qui s’intéressent à la navigation sur l’eau.

Les travaux menés par l'AISM lors des différents comités ou groupes de travail ont permis de rassembler des données précises et complètes sur les évolutions des sources lumineuses. La présente publication regroupe en un seul document l'ensemble de ces informations portant sur les sources lumineuses actuelles ou en cours de développement susceptibles d'intéresser les différents membres de l'AISM. Les sources lumineuses recommandées par le Direction technique Eau, mer et fleuves étant en nombre beaucoup plus limité, cette publication précise en préambule les spécificités françaises dans le domaine. 1. Préambule 2. Commentaires généraux 3. Commentaires particuliers selon le type de sources lumineuses 4. Annexe (traduction de la ligne directrice aism n° 1043 portant sur les sources lumineuses utilisées pour les aides visuelles à la navigation)

Le principe des matériaux rétroréfléchissants repose sur l’augmentation de la quantité de lumière réfléchie par un obstacle éclairé par un projecteur. Ils sont largement utilisés dans divers domaines comme la sécurité des transports et des personnes ainsi que pour d’autres applications. En signalisation maritime et fluviale, ils sont essentiels pour marquer les chenaux d’accès de nuit, en eaux resserrées et en l’absence de feux. Le guide offre une vue d’ensemble sur l’utilisation de ces matériaux en signalisation maritime et fluviale, abordant la conception, la terminologie, la caractérisation, la codification, le besoin du navigateur et des conseils pratiques. Il s’adresse principalement aux professionnels du domaine, mais aussi à ceux qui s’intéressent à la navigation sur l’eau. Il s’agit d’une première édition en France sur ce sujet technique.

Ce rapport fournit une base de travail aux Services Maritimes dans le mise en œuvre de leur SIG, selon un protocole et des spécifications harmonisées au plan national. L’enjeu est de garantir la compatibilité de l’information produite et exploitée dans les Services et d’en permettre l’échange, l’analyse et la synthèse à l’échelle nationale. Après une présentation des fonctions des SIG, le rapport fait le point sur les spécifications d’un SIG pour les services de l’Equipement. Il se base sur un inventaire des données dont disposent les services de l’Equipement consultés. La synthèse réalisée à l’issue de ce travail d’enquête permet d’identifier les besoins des Services Maritimes de l’Etat en terme d’information géographique. A partir de ce constat un dictionnaire des données est élaboré. Il constitue la base des propositions réalisées en terme de structuration de l’information, par la définition des missions de l’Equipement. Ce dictionnaire permet à son tour la formulation de propositions concernant la structure générale du SIG des Services Maritimes sous le forme d’un Schéma général du SIG et d’un Modèle Conceptuel de Données. Des recommandations sont en outre formulées concernant la mise en œuvre effective de SIG au sein des Services Maritimes de l’Etat. C’est à ce niveau que sont évoqués les problèmes liés à la configuration matérielle du SIG, au choix de l’information géographique de référence, à l’acquisition des données et au fonctionnement de la cellule SIG. 1. Un ensemble d’outils, de données et de compétences 2. Les fonctions des SIG3. Les phases de mise en oeuvre 3.1. L’inventaire 3.2. L’analyse 3.3. L’aide à la décision Spécifications d’un SIG pour les Services Maritimes 1. Inventaire de l’existant 2. Identification des besoins 3. Structuration de l’information 3.1. Le dictionnaire de données 3.2. Le Modèle Conceptuel de Données 4. Mise en oeuvre du SIG 4.1. Architecture informatique 4.2. Les données 4.2.1. L’information géographique de référence 4.2.1.1. Référence altimétrique 4.2.1.2. Trait de côte 4.2.2. L’acquisition des données 4.2.2.1. Information numérique 4.2.2.2. Recueil des données sur le terrain 4.2.2.3. Numérisation des données analogiques 4.2.3. Les métadonnées 4.3. Fonctionnement Conclusion Annexes Annexe 1 - Identification des besoins Annexe 2 - Dictionnaire des données Annexe 3 - Schéma général du SIG Annexe 4 - Modèles Conceptuels de Données Annexe 5 - Principales rubriques d’une base de métadonnées normalisée Annexe 6 - La méthode MERISE

Ce guide comprend : 1 - La navigation maritime et les besoins marins (les principes fondamentaux, le contrôle de la navigation maritime par la terre, les services de trafic maritime, définitions et enjeux de l'aide à la navigation maritime). 2 - Cadre institutionnel, juridique et réglementaire de la signalisation maritime. 1. LA NAVIGATION MARITIME ET LES BESOINS DES MARINS A. LA NAVIGATION A.1. Les principes fondamentaux A.2. Le positionnement du navire et la signalisation des chenaux et des dangers A.3. Les instruments et méthodes du navigateur B. LE CONTROLE DE LA NAVIGATION MARITIME PAR LA TERRE, LES SERVICES DE TRAFIC MARITIME (STM) C. DEFINITIONS ET ENJEUX DE L’AIDE A LA NAVIGATION MARITIME C.1. Définition de la signalisation maritime C.2. Les enjeux de l’aide à la navigation maritime D. LES DIFFERENTES ACTIVITES MARITIMES ET LEURS BESOINS SPECIFIQUES EN MATIERE DE SIGNALISATION D.1. Répartition géographique D.2. Catégories professionnelles 2. CADRE INSTITUTIONNEL, JURIDIQUE ET REGLEMENTAIRE DE LA SIGNALISATION MARITIME A. LES INSTANCES INTERNATIONALES A.1. L’organisation des radiocommunications A.2. Les organisations maritimes B. LES INSTANCES NATIONALES B.1. La Commission des Phares B.2. La Grande Commission Nautique B.3. La Commission Nautique Locale C. LES REGLES NATIONALES ET INTERNATIONALES C.1. Les principes généraux : la signalisation des routes maritimes C.2. L’AISM, l’OMI et les principales règles de la signalisation maritime C.3. Le décret du 7 Septembre 1983 C.4. Le plan directeur de signalisation maritime C.5. Eléments de jurisprudence à prendre en compte lors de l’établissement d’un projet de signalisation maritime D. RESPONSABILITE JURIDIQUE, JUSTIFICATION DES AIDES A LA NAVIGATION E. ETUDE DES SYSTEMES ET DES RISQUES ET JUSTIFICATION DES AIDES A LA NAVIGATION F. EXIGENCES EN MATIERE DE PERFORMANCE D’UN SYSTEME DE SIGNALISATION MARITIME. QUALITE DE LA SIGNALISATION MARITIME ANNEXES

La signalisation installée sur l’ensemble du réseau fluvial doit être mise en conformité avec le RGPNI. Le présent guide vise donc à fournir aux gestionnaires et aux exploitants de la voie d’eau lesconnaissances techniques et les recommandations utiles pour concevoir et mettre en place une signalisation qui soit sûre, homogène et conforme au RGPNI, ainsi que claire et compréhensible par l’usager. L’ouvrage est organisé en deux parties : - La première partie rappelle les éléments constitutifs de la signalisation de la voie d’eau et du domaine fluvial, à savoir les divers signaux réglementaires définis par le RGPNI, panneaux, balisage et feux de signalisation. - La deuxième partie vise à fournir aux gestionnaires chargés d’élaborer un projet de signalisation fluviale les éléments pour sa conception (implantation, dimensionnement, etc.). 1 GÉNÉRALITÉS SUR LA SIGNALISATION RÉGLEMENTÉE DE LA VOIE D’EAU ET DU DOMAINE FLUVIAL 1.1 Les panneaux de signalisation 1.1.1 Les différentes catégories de panneaux 1.1.2 Formes, couleurs et pictogrammes des panneaux de signalisation fluviale 1.1.3 La signalisation auxiliaire 1.1.4 Lettrage et règles de composition 1.1.5 Visibilité, caractéristiques techniques des films rétroréfléchissants 1.2 La signalisation de balisage 1.2.1 Généralités 1.2.2 Balisage des chenaux navigables et des entrées de port 1.2.3 Balisage des points dangereux et des obstacles 1.2.4 Marques de crue 1.2.5 Balisage supplémentaire des lacs et voies de navigation de grande largeur 1.2.6 Balisage des zones interdites ou réglementées 1.3 Mode d’installation des signaux de balisage dans les sections caractéristiques du fleuve 1.3.1 Généralités 1.3.2 Installation des signaux de balisage sur les secteurs à méandres 1.3.3 Installation des signaux de balisage sur des secteurs à l’approche des ponts et sur les passes navigables des ponts 2 MODE D’EMPLOI DES PANNEAUX DE SIGNALISATION ET DU BALISAGE DE LA VOIE D’EAU–RÈGLES DE DIMENSIONNEMENT 2.1 Utilisation et principes de dimensionnement des panneaux de signalisation de la voie d’eau 2.1.1 Agencement de la signalisation fluviale aux abords de zones particulières à baliser : plans types 2.1.2 Implantation et dimensionnement des panneaux 2.2 Principe de dimensionnement des marques de jour 2.2.1 Préambule 2.2.2 Les couleurs employées en signalisation fluviale 2.2.3 Formes et dimensions des marques de jour 2.2.4 Les voyants 2.3 Principes de dimensionnement et utilisation des feux de signalisation fluviale 2.3.1 Préambule 2.3.2 Portée et intensité lumineuse des feux 2.3.3 Couleurs des feux 2.3.4 Divergence des feux de signalisation fluviale GLOSSAIRE BIBLIOGRAPHIE ANNEXE 1: CATALOGUE DES PANNEAUX DE SIGNALISATION RÉGLEMENTÉS PAR L’ANNEXE 5 DU RGPNI DE 2016 ANNEXE 2: DISTANCES MAXIMALES DE RECONNAISSANCE DES PANNEAUX ANNEXE 3: PLANS TYPES ANNEXE 4: ÉTUDE DE CAS –PRÉDIMENSIONNEMENT DE LA DISTANCE D’ARRÊT D’UN BATEAU