Cette littérature méthodologique complète la formation sur la stabilité donnée par le Direction technique Eau, mer et fleuves aux inspecteurs délivrant les titres de navigation des bateaux fluviaux. La stabilité est un sujet aussi complexe que critique du point de vue de la sécurité des bateaux. Les notions utilisées sont particulièrement techniques, de même que les multiples réglementations qui y sont consacrées. Les dossiers de stabilité qui en découlent -sur lesquels les inspecteurs doivent rendre un avis- sont souvent très lourds et sibyllins pour les non-initiés. Ce document fait le point sur l'ensemble des réglementations applicables à la stabilité des bateaux, selon leur usage et leur taille, au début de 2012. Il donne également des repères pour mieux comprendre et analyser les dossiers de stabilité, et en trouver les éventuels manquements, imprécisions ou erreurs les plus courantes. 0 - Avertissement et références réglementairesI - Dans quels cas faut-il une étude de stabilité ? A - Exigences réglementaires A1 - Cas général : arrêté du 30/12/2008 ou directive 2006/87/CE ou RVBR A2 - Cas particuliers B - Appréciation dans la pratique II - Critères pour juger de la stabilité A - La courbe de stabilité et ses valeurs caractéristiques B - Les conditions de chargement C - L'expérience de stabilité III - Les exigences de la réglementation A - Bateaux à passagers A1 - Arrêté du 30-12-2008, directive 2006/87/CE ou RVBR A2 - Arrêtés du 28 février 1975 (bateaux non motorisés) et du 2 septembre 1970 (bateaux motorisés) A3 - Exigences supplémentaires pour la navigation en zone 2, arrêté du 16/12/2010 (en complément de la partie A1) A4 - Bateaux transportant moins de 7 passagers B - Bateaux de plaisance C - Engins flottants D - Bâtiments de chantier (art 18.04 de l'annexe 1 de l'arrêté du 30/12/2008) E - Porte-conteneurs E1 - en l'absence d'exigences dans un règlement de police E2 - arrêté du 30-12-2008, directive 2006-87 ou RVBR - chapitre 22 E3 - Navigation en zone 2 - arrêté du 16/12/2010 F - Bâtiments de longueur supérieure à 110 mètres - arrêté du 30/12/2008, directive 2006-87 ou RVBR - chapitre 22bis IV - L'examen d'un dossier A - Les étapes de la réalisation du dossier de stabilité finalisé Le dossier prévisionnel La pesée et l'expérience de stabilité Vérification du dossier prévisionnel Si besoin, reprise du dossier prévisionnel B - Le contenu du dossier B1 – Informations générales qui doivent être présentes dans le dossier B2 – Éléments du dossier concernant la stabilité à l'état intact B3 – Éléments du dossier concernant la stabilité après avarie B4 - récapitulatif des résultats et comparaison avec les seuils réglementaires B5 - Rapport de pesée et d'expérience de stabilité C - Points principaux à vérifier Annexes Annexe 1 - Courbe de stabilité, résumé des notions Annexe 2 - Tableau de résultats pour les bateaux destinés à transporter plus de douze passagers, selon les critères de l'arrêté du 2 septembre 1970 Annexe 3 - Tableau des résultats pour les bateaux destinés à transporter plus de douze passagers, selon les critères de l'arrêté du 30 décembre 2008, de la directive 2006-87 et du RVBR Annexe 4 - Exemple de rapport d'expérience de stabilité
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