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  1. Référence documentaire Résilience Position, Navigation et Temps (PNT) : Etat de l'art dans le maritime

    Les services PNT sont essentiellement fournis par les systèmes mondiaux de navigation par satellites (GNSS) et sont utilisés dans tous les domaines. Une augmentation du nombre de brouillages ces dernières années a mis en avant la nécessité de définir des stratégies de résilience PNT. Dans ce document, différents systèmes PNT pour le domaine maritime sont d’abord présentés avec un focus sur leurs vulnérabilités. Ensuite, les stratégies adoptées par plusieurs états sont détaillées : elles vont de la volonté de déployer son propre GNSS, à la mise en place de systèmes de positionnement alternatif en passant par la combinaison de systèmes existants : GNSS, eLoran, R-Mode, LEO, etc. Enfin, des propositions d’orientations stratégiques pour la France sont réalisées en 3 points : - Une analyse risque sur les défaillances GNSS ; - Des formations à la détection des incidents et aux actions ; - Un soutien au déploiement de système de systèmes (combinaison de systèmes existants).
  2. Référence documentaire Niveau de service des aides à la navigation maritimes, Guide méthodologique et d’application

    L’étude consiste à établir un guide méthodologique et d’application concernant le niveau de service des aides à la navigation maritime. Ce guide doit permettre aux services gestionnaires d’établir une politique de maintenance adaptée à chaque aide à la navigation.
  3. Référence documentaire Sécurisation de traversée de cycles sur voies de catégorie 1 et 2. Phase 4

    Afin d’améliorer les continuités cyclables locales, le Conseil Départemental du Loir-et-Cher projette de réaliser une passerelle cyclo-piétonne sur la Loire au niveau de Blois, qui reliera le parc des Mées et la RD951. Elle sera localisée sur les piles de l’ancien barrage. Dans le cadre de cette opération, à l’extrémité du viaduc des Noëls, aménagé en piste cyclable, un franchissement sera aménagé au-dessus de la RD951 afin de permettre aux cyclistes de relier le viaduc à l’itinéraire La Loire à vélo. Cet aménagement prévoit que les cyclistes utiliseront un escalier muni d’une goulotte permettant le passage pour les vélos classiques. Cependant, ce système n’est pas utilisable par les vélos particuliers tels que les vélos-cargos ou les vélos avec remorques. Pour ceux-ci, l’accès au viaduc des Noëls se fera par une rampe située plus en amont sur le viaduc et ils rejoindront la Loire à vélo en traversant la RD951 à niveau Cet accès à niveau questionne sur les conditions de sécurité des traversées des cyclistes, et le CD41, MOA de l’opération, souhaite bénéficier d’un appui technique sur les aspects sécurité routière et sur les modalités d’aménagements cyclables.
  4. Référence documentaire La réglementation de la navigation et usages aux abords et à l’intérieur des parcs éoliens en mer, Étude comparée de parcs étrangers en exploitation

    La Mer du Nord et la Mer Baltique connaissent depuis plusieurs années une multiplication des parcs éoliens en mer. S’appuyant sur leur retour d’expérience, la Belgique, les Pays-Bas, l’Allemagne, le Danemark, le Royaume-Uni réglementent différemment la navigation aux abords et à l’intérieur des parcs. Aux navires de commerce, de pêche et de plaisance viennent s’ajouter, de nouvelles activités économiques utilisant ces installations en mer. La conciliation des usages est une nécessaire composante de la planification spatiale maritime de ces pays. Réglementer est d’autant plus important en raison de l’apparition de nouvelles productions d’énergies, telle que l’hydrogène par électrolyse.
  5. Référence documentaire Phare de l’île Royale. Kourou. Rapport d’inspection détaillée

    À la demande de la Direction Générale des Territoires et de la Mer de Guyane, Unité Maîtrise d'Ouvrage et d'Entretien du Domaine Public Fluvial (MOEDPF) du service des opérations maritimes et fluviales (SOMF), le groupe OA du CEREMA de la Direction territoriale NORMANDIE-CENTRE basée à ROUEN a effectué l'inspection détaillée du PHARE de l'île ROYALE sur les îles du Salut en GUYANE. Ce phare est constitué d'une structure métallique qui est fixée sur un fût en maçonnerie. Année de construction : 1934. Hauteur totale du Phare : 40 m.
  6. Référence documentaire Niveau de service des ANM, Guide méthodologique sur la supervision

    Ce guide a pour objectif de proposer aux services exploitants des lignes directrices servant de référence pour l’élaboration d’une politique partagée et homogène de supervision au niveau de la façade, voire entre façades. Cette stratégie se base sur une analyse des aides à la navigation sur 3 critères : l’importance de l’aide à la navigation (ANM) pour la sécurité de la navigation, les conditions d’accès à l’ANM et les technologies des équipements installés.
  7. Référence documentaire Principes de base des dispositifs d'aide à la navigation maritime

    Ce guide comprend : 1 - La navigation maritime et les besoins marins (les principes fondamentaux, le contrôle de la navigation maritime par la terre, les services de trafic maritime, définitions et enjeux de l'aide à la navigation maritime). 2 - Cadre institutionnel, juridique et réglementaire de la signalisation maritime. 1. LA NAVIGATION MARITIME ET LES BESOINS DES MARINS A. LA NAVIGATION A.1. Les principes fondamentaux A.2. Le positionnement du navire et la signalisation des chenaux et des dangers A.3. Les instruments et méthodes du navigateur B. LE CONTROLE DE LA NAVIGATION MARITIME PAR LA TERRE, LES SERVICES DE TRAFIC MARITIME (STM) C. DEFINITIONS ET ENJEUX DE L’AIDE A LA NAVIGATION MARITIME C.1. Définition de la signalisation maritime C.2. Les enjeux de l’aide à la navigation maritime D. LES DIFFERENTES ACTIVITES MARITIMES ET LEURS BESOINS SPECIFIQUES EN MATIERE DE SIGNALISATION D.1. Répartition géographique D.2. Catégories professionnelles 2. CADRE INSTITUTIONNEL, JURIDIQUE ET REGLEMENTAIRE DE LA SIGNALISATION MARITIME A. LES INSTANCES INTERNATIONALES A.1. L’organisation des radiocommunications A.2. Les organisations maritimes B. LES INSTANCES NATIONALES B.1. La Commission des Phares B.2. La Grande Commission Nautique B.3. La Commission Nautique Locale C. LES REGLES NATIONALES ET INTERNATIONALES C.1. Les principes généraux : la signalisation des routes maritimes C.2. L’AISM, l’OMI et les principales règles de la signalisation maritime C.3. Le décret du 7 Septembre 1983 C.4. Le plan directeur de signalisation maritime C.5. Eléments de jurisprudence à prendre en compte lors de l’établissement d’un projet de signalisation maritime D. RESPONSABILITE JURIDIQUE, JUSTIFICATION DES AIDES A LA NAVIGATION E. ETUDE DES SYSTEMES ET DES RISQUES ET JUSTIFICATION DES AIDES A LA NAVIGATION F. EXIGENCES EN MATIERE DE PERFORMANCE D’UN SYSTEME DE SIGNALISATION MARITIME. QUALITE DE LA SIGNALISATION MARITIME ANNEXES
  8. Référence documentaire Les « pingers » et autres avertisseurs sonores peuvent-ils aider à réduire le risque de collision entre bateaux et cétacés ?

    Des milliers de cétacés meurent chaque année de collisions avec des navires. De nombreuses mesures de protection sont mises en place, mais leur efficacité n’est pas toujours démontrée, à l’instar des « pingers », ces « effaroucheurs sonores » dont on ne connaît pas les effets sur les animaux et le reste de l’écosystème marin.
  9. ESN - Expertise mes compétences et centres d'intérêt