Référentiel technique pour la préservation de l'environnement marin dans la mise en oeuvre de méthodes de gestion du trait de côte : tome 1
| Auteur moral | FAES, Anna |
| Langue | français |
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| Lien Document | https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/605689 |
| Nombre de page | 72 p. |
| Description |
Les référentiels techniques établis dès 2006 par l’Agence des Aires Marines Protégées (AAMP) ont vocation à accompagner une meilleure intégration des enjeux environnementaux dans la gestion des activités en mer. Au sein de l’Office français de la biodiversité (OFB) et dans le cadre de l’action C5 « Renforcer l’implication des secteurs d’activités » du projet Life Intégré Marha (2018-2025), ces documents sont actualisés et de nouvelles thématiques sont abordées telles que le présent référentiel traitant des méthodes de gestion au regard de deux aléas littoraux : la submersion marine et l’érosion du trait de côte. Afin de centraliser et de synthétiser les informations disponibles à ce jour sur ces techniques en lien avec les enjeux environnementaux, deux documents distincts sont proposés :
• Le premier (Tome 1) concerne le contexte européen et national de l’encadrement des méthodes de gestion du trait de côte, c’est-à-dire les institutions administratives et professionnelles ainsi que le cadre réglementaire en vigueur. Il peut servir d’aide à la gestion et à la mise en œuvre des politiques publiques environnementales à différentes échelles : nationale, des façades maritimes et des aires marines protégées (dont les sites Natura 2000) ; • Le second (Tome 2) dresse l’état des connaissances des impacts potentiels des méthodes de gestion du trait de côte sur les écosystèmes marins. Les objectifs principaux sont d’identifier les principales pressions potentielles engendrées par ces techniques, de qualifier les risques d’impacts et d’interaction respectivement pour les habitats marins benthiques et les espèces au regard de ces pressions et d’établir une liste de mesures environnementales contribuant à la mise en œuvre de la séquence Eviter-Réduire-Compenser. Ces deux documents sont créés à l’attention des acteurs concernés par les méthodes de gestion du trait de côte en particulier lors de leur implication au sein des processus de concertation et d’instruction des dossiers : services de l’État, organisations socio-professionnelles, élus, collectivités territoriales, établissements publics, associations, usagers du milieu marin, etc. |
| Thesaurus |
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| Année de publication | 2025 |
