Eléments d'évaluation des risques écotoxicologiques des infrastructures routières

Dans le cadre de la conception des projets d’infrastructure routière, l’appréciation des risques pour l’environnement liés à une pollution (pollution chronique entraînée par les eaux de ruissellement, viabilité hivernale) est le plus souvent réalisée par comparaison entre des valeurs prévues dans le milieu et des valeurs limites de concentrations (anciens objectifs de qualité des cours d’eau, bon état chimique). Cette logique de concentration est reprise dans la Directive Cadre sur l’Eau du 23 octobre 2000. Cependant, cette directive impose également le respect du bon état écologique du cours d’eau. Plusieurs méthodes existent pour appréhender l’impact des émissions d’un ouvrage sur les écosystèmes. L’une d’elles est l’évaluation des risques écotoxicologiques. Elle ne présente pas de caractère obligatoire.La méthodologie d’une étude des risques écotoxicologiques est décrite et proposée dans ce document : Dans un premier temps, sont développés et présentés les principes généraux d'une EREcotox (Evaluation des Risques Ecotoxicologiques) et dans quel cas une telle démarche peut être utilisée lors d'un projet routier Dans un deuxième chapitre, les grandes étapes d'une EREcotox sont présentées : formulation du problème, caractérisation des dangers, caractérisation de l'exposition, caractérisation des effets, et l'évaluation des risques. Pour illustrer l'exercice, un scénario faisant appel à une ERE est analysé en annexe (rejet d'eaux de ruissellement routier, en épisode aigu et chronique).

  Introduction Chapitre 1 - Principes généraux de l'ÉRÉcotox et utilisation  dans le cas des projets d'infrastructures de transport Principes généraux de l'écotoxicologie et évaluation des risques écotoxicologiques Périmètre de l'évaluation des risques écotoxicologiques Articulation de l'ÉRÉcotox avec les études de projet d'infrastructure de transport Chapitre 2 - Les grandes étapes de l'ÉRÉcotox Les grandes étapes de l'ÉRÉcotox Étape initiale : formulation du problème Étape 1 : caractérisation des dangers Étape 2 : caractérisation de l'exposition Étape 3 : caractérisation des effets Étape 4 : évaluation des risques Évaluation de l'incertitude dans l'évaluation des risques écotoxicologiques Chapitre 3 - Exemple d'application : « Rejet d'un ouvrage de traitement des eaux de plate-forme routière dans un  cours d'eau - Risque chronique » Étape initiale : formulation du problème Étape 1 : caractérisation des dangers Étape 2 : caractérisation de l'exposition Étape 3 : caractérisation des effets Étape 4 : évaluation des risques Scénario « exposition aiguë » Annexes Annexe 1 - Répartition des HAP dans les eaux pluviales des infrastructures routières Annexe 2 - Bases de données sur l'écotoxicité des substances chimiques  disponibles sur Internet Annexe 3 - Liste des bioessais mono-spécifiques normalisés Annexe 4 - Seuils de significativité biologique de bioessais Annexe 5 - Essais d'élaboration de PNEC pour les HAP non couverts par les fiches  substances de l'INÉRIS Annexe 6 - Abaque : conditions d'écoulement dans les conduites circulaires  ne coulant pas à plein débit Bibliographie Glossaire Sigles et acronymes