Le ZAN dans le SCOT du Pays Loire-Beauce. Phase 1 - Quels outils pour suivre l'artificialisation ?
Identifiant CEREMA DOC | CeremaDoc:592748 |
ISBN | |
ISSN | |
Auteur moral | GAUTHIER, Clémence |
Direction | Cerema Normandie-Centre |
Langue | français |
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Lien Document | https://doc.cerema.fr/Default/digital-viewer/C-592748 |
Nombre de page | 43 p. |
Description |
Suite à un premier arrêt de son schéma de cohérence territoriale (ScoT), le PETR du Pays Loire-Beauce a souhaité suspendre la procédure afin de mieux y prendre en compte les enjeux soulevés par la loi du 22 août 2021, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, en matière de lutte contre l’artificialisation des sols. Dans ce cadre, la direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45) a pris l’attache du Cerema afin de l’appuyer : • sur la compréhension de l’outil développé par l’agence d’urbanisme des territoires de l’Orléanais (TOPOS) afin de suivre l’artificialisation de son territoire de compétence mais aussi la compréhension des outils disponibles à l’échelle nationale (fichiers fonciers, OCS GE) ; • sur la prise en compte de la démarche Éviter – Réduire – Compenser dans le SCoT, via un parangonnage des ScoT ayant pu intégrer la démarche à leur réflexion. Le présent rapport s’intéresse à la première phase de l’étude visant à éclairer la DDT 45 sur la construction de l’outil développé par TOPOS ainsi que ses points de convergence et de divergence avec les outils de suivi et d’observation nationaux.
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latitude | 47.91262264386966 |
longitude | 2.3588578762920434 |
Thesaurus |
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