Cette fiche propose des articles à insérer dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) des marchés de travaux. Il s’agit de mettre à disposition une rédaction a maxima et conforme aux référentiels sur l’acceptabilité environnementale des matériaux alternatifs en technique routière applicables. Chaque maître d'oeuvre est invité à y prendre les informations qui lui sont nécessaires et à les copier dans son CCTP.