Cette note vise à accompagner le maître d’ouvrage et les services instructeurs dans la conduite d’un projet de dragages en milieu marin. Elle précise les investigations préalables nécessaires à l’instruction et à l’évaluation des dossiers. Elle a pour ambition de couvrir l’ensemble du projet, du dragage lui-même à l’éventuelle valorisation ou au stockage à terre.