Voir toutes les conversations

Comment abroger des ZAER arrêtées.

Bonjour, Une commune (nouveaux élus suite aux élections) souhaite abroger la délibération prise par l'ancienne municipalité concernant les ZAER arrêtées par le préfet l'an dernier. L'ancienne municipalité a définie comme ZAER tous les secteurs où des projets étaient en cours d'étude sur la commune (beaucoup car proche d'un poste source). La nouvelle municipalité souhaite abroger cette délibération dès le prochain conseil municipal considérant qu'elle est largement excessi

Damien Thoquenne
le 08/04/2026 à 10:37
1Réponse

Dévalidation zones arrêtées ?

Bonjour, Lors de la 1ère vague d'arrêt des zones, une commune a vu ses 20 zones arrêtées par le Référent Prefectoral. Or, par je ne sais quelle manipulation, ni par je ne sais qui, les zones ont été dévalidées et la commune a redéposé 6 zones à la place. Comment est-ce possible ? Je vous remercie pour votre expertise. Cordialement, Céline EUDES - DDT21

Céline EUDES
le 10/06/2024 à 12:03
4Réponses

Suppression de ZAENR

Bonjour, Je me suis aperçu que pour ma commune parmi les ZAENR soumises à l'arrêt du référent préfectoral, une zone était en double (même contours même filière). Est-il possible d'en supprimer une et si oui comment? Merci et bonne journée à tous

Jean Michel Prieur
le 14/03/2024 à 09:10
1Réponse

Suppression de ZAER

Bonjour, existe-t-il une possibilité de suppression de l'ensemble des polygones importés et sauvegardés avant arrêt? Ou faut-il les supprimer un à un? Merci d'avance

Nicolas Olek
le 26/02/2024 à 18:33
2Réponses

Quelles possibilités de correction d'erreur sur zones soumises pour arrêt

Bonjour à tous, Nous avons un certain nombre de zones soumises pour arrêts qui nécessitent de (petites) corrections notamment l'absence de filière et pour certaines de geométrie. Pour nous la seule solution est de refuser la zone car il manque un attribut obligatoire et de demander à la commune de reprendre le dépôt de la zone depuis le début ou en repartant de la version téléchargeable de la ZAER refusée. Cela fait beaucoup d'étape pour la commune et il n'est pas certain que l'o

Romain THOLE
le 26/02/2024 à 10:33
0Réponse

Droits sur le portail de l'utilisateur "Référent préfectoral"

Bonjour, Les zones soumises pour arrêt étant "figées" : l'utilisateur identifié comme référent préfectoral est-il bien le seul à avoir la possibilité de refuser ou valider une zone soumise pour arrêt ? Et ce avant la conférence territoriale ? Nous imaginons mal notre référent préfectoral faire ce travail technique sur le portail... le sujet est double : obtenir en DDT une délégation officielle pour faire le job in fine, mais aussi dès aujourd'hui faire le ménage sur les zones sou

Marie-Laure Reynaud
le 19/02/2024 à 11:36
3Réponses

UI - Fiche ZAER - Nom caché derrière carte

Bonjour, En complément des éléments remontés ce matin. Un petit ajustement d'interface serait le bienvenu sur les fiches ZAER pour que le nom ne soit pas caché en partie derrière la carte. Merci

Augustin MASSÉ-FAURE
le 07/02/2024 à 13:53
1Réponse

Dépot d'une ZAER par erreur

Bonjour, Je travaille sur un guide méthodologique de saisie des ZAER pour les communes de mon EPCI. J'ai par erreur déposer des ZAER test pour arrêt. Je ne peux plus les supprimer, est-ce à la commune de les supprimer ? Merci d'avance, Cordialement

Aurélien LEFEBVRE
le 30/01/2024 à 09:19
3Réponses

Modification tracé ZAER

Bonjour, Je souhaite modifier le tracé d'une zone. Dans le suivie des ZAER lorsque je clique dans la liste de mes brouillons sur la zone en question, l'apperçu de la carte est le bon, mais lorsque je clique sur "modifier" la zone qui apparait n'est pas la bonne (mais la totalité de la commune que nous avons pour une autres ZAER). Que faire? En vous remerciant par avance pour votre aide, Cordialement,

Nathalie STRIPPE
le 17/01/2024 à 11:26
1Réponse

Quelle méthode pour supprimer les zones en doublon

Bonjour, Nous constatons un nombre important de doublons dans les saisies. Nous avons demandé aux communes de les supprimer, il semblerait que la fonction suppression ne fonctionne pas. Quelqu'un a-t-il une solution, une procédure à partager ? Merci d'avance

Marie-Françoise SEREE
le 15/01/2024 à 09:19
6Réponses
Voir plus...