Je complète : L’article R421-10 du CU indique que dans le périmètre des sites patrimoniaux remarquables et les abords des monuments histori... more
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Merci Aurélie pour votre contribution😀
Il semble d'ailleurs que les SPR (sites patrimoniaux remarquables) ont succédé aux AVAP qui elles-m... more
Bonjour,
Dans le cadre de travaux sur nos ouvrages d'art en zone AVAP (qui a succédé à la ZPPAUP), nous avons également ce genre de dossier à déposer. Soit déclaration préalable, soit autorisation spéciale de travaux, même. Il existe des formulaires CERFA à remplir.
D'ailleurs, certains de nos ouvrages d'art et ouvrages hydrauliques (même les berges et canaux usiniers des anciens moulins) sont cl... more
Bonjour,
L'article R421-3 du Code de l'Urbanisme indique :
"Sont dispensés de toute formalité au titre du présent code, en raison de leur nature, sauf lorsqu'ils sont implantés dans le périmètre d'un site patrimonial remarquable ou dans les abords des monuments historiques :
a) Les murs de soutènement ;
b) Tous les ouvrages d'infrastructure terrestre, maritime, fluviale, portuaire ou aéroportuai... more
Bonjour,
Merci pour retour,
Une ZPPAUP vient effectivement se substituer au périmètre de protection de 500 m. Cette solution est utlisée dans le cas d'une forte densité de monuments historique avec des périmètre se recouvrant. Elle permet d'instaurer un réglement couvrant un plus large périmète.
Bonjour,
Si je comprends bien la ZPPAUP vient se substituer au périmètre de 500m autour d'un monument classé ou inscrit MH ?
Aujourd'hui, pour le CD52, nous n'avons eu qu'a traiter des dossiers qui sont soit dans "le périmètre des 500m ABF" pour lequels nous réalisons des Déclarations préalables, ou bien des travaux sur ouvrages classés MH qui, eux, néccéssitent des Permis de Construire.
Je ne sa... more
Friday, January 10, 2025
Bonjour à tous,
c'est peut-être un peu tard, mais Le CD971 a lancé dernièrement un appel d'offre pour la construction d'un ouvrage de ce type, 40ml de longueur , passant au dessus d'une rivière. Les travaux devraient débuter fin 2025...
Je peux vous transmettre le DCE si ça vous intéresse.
Par contre je n'ai pas plus d'informations sur ce type d'ouvrages.
Renaud LEGLISE je suis également intéress... more
Bonjour à tous,
Notre collectivité a initié un projet de grosse réparation sur un ouvrage de type pont suspendu. Cet ouvrage est situé dans un périmétre de protecion patrimoniale (ZPPAUP). Nous avons donc à ce titre rencontrer l'ABF chargé du secteur.
Selon ses services et compte tenu des potentielles modifications d'aspects de l'ouvrage, une autorisaiton d'urbanisme (DP voire PC) serait nécessia... more
Thursday, January 9, 2025
En effet Marjorie, et merci pour ta réponse, mais le fait de faire un poutrelles enrobées dans le sens transversal permet de réduire l'enco... more
Wednesday, January 8, 2025
Bonjour,
Dans le cadre du Projet National "Dolmen", un flyer a été produit pour rappeler les mérites des ouvrages d'art en maçonnerie, qui sont très présents dans le patrimoine des gestionnaires.
Je vous invite à le decouvrir ici, et je vous remercie de bien vouloir le rediffuser dans vos réseaux respectifs.
Il y a un réel enjeu à préserver les ponts et les murs en maçonnerie, mais aussi une certaine modernité à considérer que la maçonnerie devrait être remise à l'honneur comme technique de construction moderne.
Les outils qui seront mis à disposition à l'issue du PN Dolmen auront vocation à aider les gestionnaires en ce sens.
Monday, January 6, 2025
Bonjour M. Luchez,
Pourriez-vous m'indiquer plus spécifiquement quelles sont les nouvelles références à prendre en considération pour les o... more
Friday, January 3, 2025
Thursday, January 2, 2025
Bonjour et désolé pour la réponse tardive.
Le programmme Lubaqua est ancien et n'est pas maintenu.
Certains fascicules sont totalement obsolètes, d'autres semblent toujours faire partie du corpus des documents de référence dans les bureau d'études.
Pour certains sujets, de nouvelles références documentaires ont été produites.
Toutes les références, dont lubaqua, sont disponibles sur Ceremadoc (do... more
Monday, December 16, 2024
Bonjour,
Nous avons fait les 2/3 du chemin entre les 200 et 300 membres de notre communauté, puisque nous sommes 267.
1. N'hésitez pas à parler de notre communauté autour de vous, à vos collègues, dans vos réseaux,... pour attirer de nouveaux membres.
En effet, même si de nombreuses personnes rejoignent Expertises Territoires chaque semaine (plus d'une centaine généralement), il y en a encore beaucoup qui ne connaissent pas cette plate-forme.
Collectivement, nous serons plus efficaces.
2. Je rappelle que cette communauté est la vôtre et que chacun est autorisé / invité à "prendre la parole", en posant une question dans le forum ou en apportant une contribution aux réponses, mais aussi à publier un article, un fil d'actualités, une veille...
Il n'y a pas de "chasse gardée".
Bonnes fêtes de fin d'année par avance,
Thursday, December 12, 2024
Bonjour,
Il semblerait assez logique que les frais liés à la mise en place (sur la voie franchie) et à l'entretien d'un portique de protection d'un pont à gabarit réduit franchissant cette voie, soient partagés entre le gestionnaire du pont, qui trouve un intérêt à protéger son pont s'il subit des chocs réguliers, et le gestionnaire de la voie franchie, qui supporte le trafic à l'origine du risqu... more
Wednesday, December 11, 2024
Bonjour à vous,
alors concernant le volet financier de l'opération, je pense qu' il faudrait trouver un commun accord entre le Département et la Commune via une convention pour répartir les frais (installation, entretien/réparation, remplacement...) sachant que généralement les communes ont bien moins de moyens que les Départements...
Je ne connais malheureusement pas de textes réglementaires qui... more
Bonjour Jérémie,
je te transmets également un exemple de note d'hypothèses générales par mail. Après vu la date de publication du post, t'e... more
Bonjour à vous,
Je vous remercie pour ces informations!
Bonjour,
J'ai été sollicité par une commune qui gère une voie qui passe sous un OA limité à 2,5 m de hauteur.
Suite à plusieurs accidents, une décision partagée avec le propriétaire du pont a été prise de mettre en place des portiques de gabarit.
Par contre, la commune devrait en payer seule l'installation.
Est-ce que vous avez déjà été confronté à ce type de discussion et comment avez-vous pu ré... more
Tuesday, December 10, 2024
... et il est en cours de présentation ce 10/12/2024
Retrouvez ici le dernier numéro paru du BOA ( Bulletin Ouvrages d'Art), n°84.
A consulter en particulier l'article sur les dispositions constructives et ferraillages types pour le dimensionnement des dalles de transition selon les Eurocodes (qui annulent et remplacent les informations, devenues obsolètes du guide DDT du SETRA de 1984).
Thursday, December 5, 2024
Le Cerema propose une série de fiches opérationnelles sur le "Traitement préventif des dégradations mineures des ponts communaux".
Ou comment détecter et traiter certaines pathologies récurrentes sur vos ponts communaux.
Découvrez ici des fiches opérationnelles complétant la boîte à outils des gestionnaires de ponts communaux (ou intercommunaux) pour détecter puis remédier à des désordres courants mineurs affectant leurs ponts.
Quand il est encore temps de d'agir préventivement, ne nous en privons pas !
Wednesday, December 4, 2024
Bonjour,
En plus des plus-values techniques sur cette opération (poids, durabilité, entretien...), quelle a été la différence de cout avec ... more
Tuesday, December 3, 2024
Bonjour, voici un lien de téléchargement vers un CCTP prescivant une passerelle alu.
Bonne lecture.
- Structure des passerelles
La structure des passerelles est complétement en aluminium qualité marine (6005 AT6) brut. Elle est constituée de membrures en tubes carrés et de diagonales. La géométrie générale est définie aux plans et ci-dessus...
https://upload.cg53.fr/w27c
Monday, December 2, 2024
Les Rencontres Ouvrages d'Art ont pour objectif d'exposer les travaux récents du Cerema et l'Université Gustave Eiffel à la communauté Ouvrages d'Art (maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, bureaux d'études, laboratoires de matériaux, entreprises, écoles, universités,...).
Ce rendez-vous annuel vise à présenter des interventions techniques, scientifiques et réglementaires à finalité opérationnelle, en mettant en évidence les innovations, les évolutions de la doctrine technique et de la réglementation, et les collaborations.
Le programme et les modalités d’inscription seront communiqués ultérieurement.
merci Olivier pour ce complément bien utile
Bonjour,
Ayant été confronté à cette question lors des inodations de fin 2023, je pense que les trottoirs d'une RD même en agglomération sont dans le domaine départemental (voir question/Réponse Sénat ci-joint). Ce document indique la nécessité d'établir une convention avec l'agglomération comme l'a précisé Stéphane GAGEY.
Bonne lecture
2022-SENAT-Questions écrites-Trottoirs
Friday, November 29, 2024
a priori oui, si l'ouvrage est en agglomération
Bonjour,
J'aurais dit la même chose que Stéphane en substance (merci à lui pour sa réponse).
Normalement, les "trottoirs" sont de la respon... more
Bonjour,
Même si la route est départementale, la police de la circulation est bien du ressort du maire de la commune, non ?
Thursday, November 28, 2024
Bonjour,
Je vais faire une réponse de "Normand".
C'est de la compétence de celui qui veut bien porter et financer le projet.
Rien n'empêche une commune de faire un projet de passerelle sur le DP départemental, il faut juste faire les demandes et penser à bien établir une convention qui établira les responsabilités de chacun sur la gestion, l'entretien de l'ouvrage et de ses abords.
Une synthèse "L'état des ponts communaux " a été publiée par le Cerema à l'occasion du Salon des Maires qui s'est achevé tout récemment.
Rapide à lire, des chiffres clés rapidement identifibles, je vous invite à en prendre connaissance.
N'hésitez pas à parler de la présente Communauté Ponts dans vos réseaux, et également du service SOS Ponts (les deux outils sont complémentaires !).
Bonne journée,
Le Cerema, l'IMGC, le STRRES et la FRTP organisent une matinée d'information sur la gestion des ponts à l'attention des communes et intercommunalités d'Ile-de-France.
L'objectif est d"informer ces collectivités territoriales de l'état des ouvrages d'art communaux, de les sensibiliser sur leurs responsabilités en tant que gestionnaires, d'apporter un éclairage sur la façon de gérer ces ouvrages mais aussi sur les dispositifs d'accompagnement financiers et les acteurs à mobiliser.
Le programme détaillé est en PJ.
L'inscription est gratuite et se fait par le lien suivant : https://forms.gle/akHad84uuTdHiTbS7
Un cocktail déjeunatoire sera offert à l'issue et permettra de poursuivre les échanges de la matinée.
Cette session se tiendra le 11 décembre 2024 dans les Yvelines (78). Une première session aura été tenue auparavant en Seine-et-Marne le 7 novembre.
Wednesday, November 27, 2024
Tuesday, November 26, 2024
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Tuesday April 01 2025 at 9:30 AM
Wednesday April 02 2025 at 5:30 PM
Bonjour,
Les inscriptions aux journées Câbles 2025 sont ouvertes, avec tarif préférentiel jusqu'au 15/02/2025.
Ces journées sont consacrées à l’étude des câbles utilisés en génie civil (haubans, câbles de précontrainte, suspension, câbles d’ancrages EMR , …), notamment à travers leur fonctionnement et leur durabilité. Les différentes sessions mettront en évidence les particularités liées aux câbles dans la gestion du patrimoine existant et les apports de solutions nouvelles
Vous trouverez toutes les informations utiles sur la page internet dédiée : https://www.afgc.asso.fr/evenement/cables-2025/.
Bonjour,
J'ai ajouté ce jour un outil "Veille" dans le menu de notre Communauté Ponts.
Cela permettra de partager des pages Internet en lien avec le domaine des ouvrages d'art et de décrire de quoi cela parle.
Par exemple, j'ai mis une page renvoyant au site des Techniques de l'Ingénieur et donnant accès à un "livre blanc" sur la corrosion et sa protection.
N'hésitez pas à partager vos propositions de pages Internet sur cet onglet de veille technique sur les OA.
Je pense que cet outil peut être complémentaire de ceux déjà présents, sur le fond et la forme.
Voici un document librement téléchargeable sur le site "Techniques de l'Ingénieur", qui pourra vous intéresser.
Voici les thèmes abordés dans ce livre blanc :
- Thermodynamique, cinétique et phénomènes de transport
- Corrosion galvanique
- Fissuration par corrosion sous contrainte
- Corrosion uniforme ou généralisée
- Protection cathodique
Bonjour,
Le Cerema et la DREAL Bourgogne-Franche-Comté (responsable du Plan national d'Action Chiroptères) ont élaboré conjointement une fiche "ESPÈCES PROTÉGÉES ET TRAVAUX : ATTENTION DANGER ! " à l'attention plus particulièrement des maîtres d'ouvrage (inter)communaux impliquées dans des opérations de travaux en lien notamment avec le Programme National Ponts.
Mais cette fiche synthétique pourra s'avérer utile à tous les gestionnaires de patrimoines d'ouvrages d'art.
N'hésitez pas à en prendre connaissance, à la diffuser, etc
Monday, November 25, 2024
Bonjour Tiffany,
Je vais relayer ton message en attirant plus particulièrement l'attention dessus, à l'aide d'un mail qui sera envoyé automatiquement à tous les abonnés de cette communauté.
Bonjour
Dans le cadre du groupe de travail sur « l’insertion de clauses ACV (Analyse de cycle de vie) dans les marchés travaux d’ouvrages d’art », piloté par le Cerema, nous souhaitons établir une bibliographie sur ce qui a déjà été fait par des gestionnaires. Aussi nous cherchons à recueillir des retours d’expériences sur l’utilisation de clauses et/ou de critères environnementaux de type ACV da... more
Friday, November 15, 2024
Thursday, November 14, 2024
j'ai regardé aussi le site du CTICM mais n'ai pas trouvé de clauses types en la matière ; peut-être à explorer / vérifier...
Bonjour Renaud,
Merci pour votre réponse.
Effectivement mon collègue à demandé au gestionnaire PETRA qui n'a pas pu le renseigner c'est pou... more
Bonjour Christelle,
Merci pour votre question.
Effectivement, PETRA n'intègre pas encore les prescriptions relatives à l'aluminium. Je viens d'échanger avec le collègue du Cerema qui gère PETRA et avec lequel l'un de vos collègues a apparemment déjà discuté sur le même sujet récemment.
Dans vos pièces techniques, il faudra en particulier veiller à vous référer :
- pour la conception et le calcul :... more
Il n'y a pas de règle précise mais au-deça de 1 m, on peut considérer qu'il n'y a pas de réel soutènement si une défaillance n'engage pas d... more
Bonjour à tous
Nous souhaitons lancer une consultation pour la réalisation d'une passerelle.
Nous utilisons le logiciel PETRA pour la rédaction du CCTP, cependant pour une fois nous souhaitons "prescrire " une structure en aluminium. Le logiciel ne présente pas cette possibilité.
Comment faites-vous pour "prescrire" de l'alu ? avez-vous des exmples de CCTP qui pourraient nous aider ?
Merci de vos... more
Wednesday, November 13, 2024
stephane GAGEY et comment déterminez-vous que le mur est un soutènement ? Est-ce que vous considérez une hauteur minimale ? Est-ce que vous... more
Bonjour,
Dans notre collectivité, nous ne prenons en charge que la partie soutenement. Nous demandons aux riverains de prendre en charge la... more
Tuesday, November 12, 2024
Bonjour,
Le peuplier était situé sur une parcelle de l'autre côté de la rue, face à la parcelle n°987, appartenant à un autre riverain. L'a... more
Bonjour, à qui appartient le peuplier qui est tombé ?
Friday, November 8, 2024
Bonjour,
En effet, j’avais assisté à ce webinaire. Mais je suis confrontée à un cas particulier que je n’arrive pas à démêler. Nous avons un long mur de soutènement (trait pointillé jaune sur le plan) qui diminue progressivement plus on va vers le sud, et qui concerne deux riverains différents. Sur la parcelle 986, il y a un propriétaire et sur la parcelle 987, un autre propriétaire. Plus au nord... more
Bonjour Eric,
Oui, je veux bien, merci.
@Eric Tomte
Bonjour,
Je suis vivement intéressé par votre MAPA. pourriez-vous me le transmettre si possible en format modifiable ? Merci bcp
Cordialement
Davy Gardette
Thursday, November 7, 2024
merci Christophe pour ton retour ; en effet, il faut se garder d'un marché "fourre-tout", d'où l'idée en particulier de décomposer en lots ... more
merci Eric pour ton retour
merci Antoine pour ce retour
oui, bonne idée ! mais apparemment Aurélie y avait déjà assisté (je viens de vérifier sur la plate-forme Idealco)
cela peut cependant donne... more
Bonjour,
J'ai un marché d'instrumentation AURELIE HOPPE . Je peux vous le partager ?
Bien cordialement,
-
Thursday June 12 2025
Friday June 13 2025
Cet évènement sera le lieu de rencontre à ne pas manquer pour tous les professionnels impliqués dans la construction et la gestion d’édifices en maçonnerie neufs ou anciens. Pendant deux jours, toutes les thématiques culturelles, économiques, techniques et scientifiques appliquées aux constructions maçonnées, neuves ou anciennes pourront être abordées. Tous les matériaux sont concernés : pierre, terre cuite, terre crue, béton et matériaux reconstitués.
L'appel à communications est en cours, ainsi le programme de ces deux journées sera précisé ultérieurement, ainsi que les modalités d'inscription.
Wednesday, November 6, 2024
Bonjour
Nous avons chez nous un marché intitulé "Investigations, expertises et études techniques en géotechnique, chaussée et ouvrages d'art".
Ce marché est composé de 3 lots :
- Domaine de la Géotechnique
- Domaine des chaussées.
- Domaine des Ouvrages d'art.
Pour plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter en MP.
Bonne journée
Tuesday, November 5, 2024
Bonjour,
Je recherche des exemples de marchés d'auscultation et d'instrumentation sur ouvrages d'art : est-ce que certain.e.s d'entre vous pourraient me communiquer les leurs ?
Je vous remercie, bonne journée.
Aurélie
Bonjour Renaud,
Je lui ai envoyé un mail dès le 24/10 mais je n'ai pas eu de réponse.
Monday, November 4, 2024
Bonjour Aurélie,
Avez-vous pu joindre Laurent Luchez et obtenir votre réponse ?
Friday, October 25, 2024
Bonjour Aurélie,
Merci pour votre question.
Je pense que votre règlement de voirie est bien adapté, en ce sens qu'il se soucie du bon état de conservation de tous les murs, aval ou amont, dans la mesure où les murs en question jouent un rôle pour la sécurité de vos voies (surplombées ou soutenues selon les cas).
Je vous joins un support que le Cerema a présenté à différentes reprises lors de webi... more
Thursday, October 24, 2024
Bonjour à tous,
Je suis règulièrement confrontée à des travaux à réaliser assez problématiques sur des murs de soutènement appartenant à des riverains, dans le cas ou le mur soutient la voie et surplombe une parcelle privée. En effet, notre règlement de voirie indique que la collectivité "assure, uniquement pour les parties situées en aplomb de la voie publique, le maintien en bon état des murs q... more
Merci, je contacte cette personne :)
merci Claire pour ta réponse et le contact identifié :)
Bonjour,
ce document a été rédigé en 1993 par le STCPMVN. Service devenu CETMEF puis direction technique REM du Cerema.
Ce programme a été intégré au programme ROSA 2000. (merci Jean-Jacques BRIOIST )
AURELIE HOPPE Renaud LEGLISE : vous pouvez interroger Laurent Luchez (laurent.Luchez@cerema.fr) à la Tech REM, qui n'est pas inscrit sur Expertises.Territoires.
Wednesday, October 23, 2024
Bonjour Aurélie,
J'ai attiré l'attention de plusieurs collègues du Cerema sur cette question. En attente :)
Merci aux personnes de la communauté qui auraient des éléments de réponses de bien vouloir les partager, svp.
Bien cordialement,