Existe-t-il une instruction technique pour la gestion des ouvrages d'art ?

Une Instruction Technique pour la Surveillance et l'Entretien des Ouvrages d'Art, dite ITSEOA, existe depuis 1979 et a été révisée en 1995 et 2011.

Elle ne s'applique réglementairement qu'aux services de l'Etat mais elle contient des principes qui peuvent inspirer tous les gestionnaires d'ouvrages d'art.

Cette instruction est composée de quatre fascicules généraux :

    - le fascicule 0 : "Dispositions générales applicables à tous les ouvrages"

    - le fasicule 1 : "Dossier d'ouvrage"

    - le fascicule 2 "Généralités sur la surveillance"

    - le fascicule 3 "Ausculation, surveillance renforcée, haute surveillance, mesures de sécurité immédiate ou de sauvegarde".

Ces fascicules généraux sont complétés par des guides d'application relatifs aux différents types d'ouvrages d'art (ponts et soutènements), mais aussi à leurs appuis, leurs fondations, leurs équipements, etc.

Il est important pour tout gestionnaire d'ouvrages d'art de connaître les principes de base posés par l'ITSEOA, et en particulier dans ses fascicules 0 et 2.

Les quatre fascicules fondateurs de l'ITSEOA sont téléchargeables ci-dessous.

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